ancien ou nouveau ccag pour le marché subséquent

[pecky]

cette question livrée à votre sagacité:

j'ai lancé un accord cadre début 2009, je m'apprête à lancer le 1er marché subséquent: quel ccag de référence : l'ancien dés lors que la pub date de 2009 ou le nouveau dés lors que la consultation marché sera engagée en 2010 ? ( je précise qu'il s'agit de fcs).

[lepouch]

j'ai lancé un accord cadre début 2009,.....

Avez vous cité un CCAG dans les pièces de l'AC ?

[pecky]

oui, l'ancien ccag comme pièce de référence pour l'ac.

[lepouch]

Si vous n'avez pas précisé le CCAG pour les subséquents dans l'AC, vous pouvez le faire lors de la mise en concurrence de chaque subséquent.