délai obligatoire entre notif et os?

[benj]

Bonjour,

j'ai vu que les os n'étaient pas obligatoires mais que les TP les demandaient très souvent...
+ la principe c'est démarrage des travaux à la notification sauf prescriptions contraires.. (bon jusque là???!)
Si on a prébu un OS, y a t-il un délai entre mla notification et cet OS( travaus doivent débuter à l'os)

Merci!

[chtiyo]

Perso je glisse dans le courrier de notification que celui-ci vaut Ordre de Service

Dans le cas ou le chantier ne doit pas démarrer à la notification mais plus tard je fais un OS séparé

Par contre il n'y a à ma connaissance aucun délai à respecter entre la notification et un OS.

La notification peut valoir OS
Un OS peut être envoyé le même jour que la notification ou un jour après ...
Par contre un OS ne peut être envoyé avant notification.

Qui confirme

[benj]

merci!
après vérification, pas de délai!

[R.J]

+ la principe c'est démarrage des travaux à la notification sauf prescriptions contraires.. (bon jusque là???!)

Pas si le CCAG est visé (art. 19.1 du CCAG 2009).

Quant au délai entre notif et OS ....se méfier de la période de préparation (quand même elle est incluse dans le délai d'exécution).

[speedy]

dans l'ancien CCAG travaux il ne fallait pas plus de 6 mois entre notif et OS de début sinon l'E pouvait refuser ....

[R.J]

dans l'ancien CCAG travaux il ne fallait pas plus de 6 mois entre notif et OS de début sinon l'E pouvait refuser ....

Disposition toujours applicable dans le cadre du CCAG 2009 (art. 46.2.1).

[benj]

arfh...........délai ou pas délai alors....
pas de délai si CCAG visé, c'es ça?

[speedy]

pas de délai mini
un délai maxi de 6 mois si vous ne prenez pas le risque de voir l'OS refusé par le titulaire ....

[benj]

ok!!!!!!!!
merci!!!!!!!!!!!