Avis attribution en MAPA

[bermazu]

Bonjour à tous,

Voici une petite question qui a déjà du être traitée mais j'avoue que vu la quantité d'échances sur le sujet, je n'ai pas trouvé de réponse.

en MAPA, si je décide de ne pas publier d'avis d'intention de conclure mais que je décide de publier en avis d'attribution au JOUE selon le modèle obligatoire, ce même avis peut-il me servir pour le recours TROPIC?

Oui, cette question paraît un peu bête mais bon... j'assume.

D'avance merci!

[goran]

ben voui c'est même çui là qui sert au tropic

[bermazu]

Ben, comme cet avis d'attribution au JOUE est prévu pour les MAPA à l'article 85-1 du CMP pour justement réduire le délai de recours contractuel à 31 jours.... je me demandais si il pouvait aussi servir pour Tropic.

[bermazu]

Etes-vous bien sûr?

[chamoibabilleur]

j'ail'impression que vous mélanger avis d'attribution qui concerne Tropic et avis d'intention de conclure

[R.J]

Etes-vous bien sûr?

Si vous incluez les éléments requis par le Conseil dans un avis d'attribution classique, il deviendra un avis Tropic ... L'avis Tropic n'est pas normé dans un formulaire officielle, dès lors, on peut se raccrocher à tout support pertinent ....

[bermazu]

C'est bien ce pourquoi je posais la question.
J'avais lu dans d'autres échanges que ceux qui prévoyaient de difuser un avis d'intention de conclure, ce que je ne pense pas faire pour tous mes MAPA, prévoyaient dans un 2ème temps de diffuser un avis Tropic.
Deux avis, ça peut faire un peu beaucoup.

D'où mon souhait d'utiliser l'avis d'attrib "recours contractuel" pour y greffer Tropic.

Ma question était plutôt: "est-ce réelement un support pertinant le JOUE ?" Franchement, ça ressemble plutôt à de l'accomplissement bête et méchant de formalités sans se soucier de l'effet réel de la mesure. Qui lit le JOUE?

[Kpiaf]

C'est bien ce pourquoi je posais la question.
J'avais lu dans d'autres échanges que ceux qui prévoyaient de difuser un avis d'intention de conclure, ce que je ne pense pas faire pour tous mes MAPA, prévoyaient dans un 2ème temps de diffuser un avis Tropic.
Deux avis, ça peut faire un peu beaucoup.
D'où mon souhait d'utiliser l'avis d'attrib "recours contractuel" pour y greffer Tropic.
Ma question était plutôt: "est-ce réelement un support pertinant le JOUE ?" Franchement, ça ressemble plutôt à de l'accomplissement bête et méchant de formalités sans se soucier de l'effet réel de la mesure. Qui lit le JOUE?

Question qui pourrait utilement être posée au ministère...
Le choix du JOUE ne me semble effectivement pas être le support le plus adapté pour les MAPA mais...
Quant à savoir qui lit le JOUE, j'imagine sans peine que, compte tenu des formalités de publicité désormais applicables aux MAPA (avis d'intention de conclure et avis d'attribution devant être nécessairement publiés au JOUE si on veut tirer profit de leur publication), son lectorat va grandement se développer ! :-))))))))

[bermazu]

certes mais faut-il encore que les petites entreprises sachent que de nouvelles formalités sont en oeuvre désormais. Dans moin coin perdu, elles sont même capables de passer à côté d'un avis dans le journal local.

Vu que vous êtes très au fait de ces questions Mme Kpiaf (certains de vos post m'ont été très utiles pour mieux comprendre), pouvez-vous me dire comment vous compter procéder pour les MAPA pour lesquels vous ne publierez pas d'avis d'intention de conclure?

[Kpiaf]

certes mais faut-il encore que les petites entreprises sachent que de nouvelles formalités sont en oeuvre désormais. Dans moin coin perdu, elles sont même capables de passer à côté d'un avis dans le journal local.
Vu que vous êtes très au fait de ces questions Mme Kpiaf (certains de vos post m'ont été très utiles pour mieux comprendre), pouvez-vous me dire comment vous compter procéder pour les MAPA pour lesquels vous ne publierez pas d'avis d'intention de conclure?

Je ne fais pas moi-même (comme dirait Michel) mais pour ces marchés un avis d'attribution JOUE (gratuit) me semble s'imposer outre les courriers de rejet motivés adressés aux OE non retenus.
Si vous pensez, à juste titre, que les opérateurs économiques ne maîtrisent pas les formalités de publicité applicables aux marchés sur lesquels ils se positionnent, rien ne vous empêche de communiquer sur ce point en expliquant ces modalités dans vos DCE ! ;-)

[bermazu]

Quelle chance vous avez de ne pas faire vous même!

Je vais donc faire d'une pierre deux coup: un avis gratuit au JOUE qui me servira pour le référé contractuel et Tropic.
Et effectivement, j'en informerai au préalable les entreprises dans le RC.

Merci!

[RV]

Question qui pourrait utilement être posée au ministère...
Le choix du JOUE ne me semble effectivement pas être le support le plus adapté pour les MAPA mais...
Quant à savoir qui lit le JOUE, j'imagine sans peine que, compte tenu des formalités de publicité désormais applicables aux MAPA (avis d'intention de conclure et avis d'attribution devant être nécessairement publiés au JOUE si on veut tirer profit de leur publication), son lectorat va grandement se développer ! :-))))))))

Même avis que toi. Avt la parution de l'ordo, je faisais une avis d'attrib' au BOAMP pour satisfaire à Tropic.
Désormais avec le nouvel article 85-1, je me suis posé la même question....le JOUE est-il suffisant. L'information est-elle suffisamment large et touche-t-elle le bon public?
Pour le moment, je continue de faire BOAMP et j'ajoute le JOUE.

[goran]

Je remonte le sujet : si avis d'attribution (sans AIC préalable), vous faites uniquement JOUE ou JOUE + les autres publications de l'AAPC ?

[Kpiaf]

Je remonte le sujet : si avis d'attribution (sans AIC préalable), vous faites uniquement JOUE ou JOUE + les autres publications de l'AAPC ?

Only JOUE
(oui, je sais, je l'ai déjà faite mais je fais ce que je peux)
Cf. article 85-1 CMP