Marchés art 14 et 15 CMP.

[HouseMD]

bonjour,

pour l'entretien de certains espaces verts, je dois passer un ou plusieurs marchés (MAPA inférieur à 90 000 ¤, tout montant cumulé), sachant que l'un de ces marché sera réservé (art 15 CMP) à un ESAT, l'autre sera dédié à une entreprise d'insertion (art 14 CMP).

Sachant que les conditions d'exécution du marché seront différentes, qu'ils seront tous les deux passés en référence à une procédure déterminé, dois-je faire 2 marchés distincts ou un seul alloti en deux lots?

j'ai un doute....
qu'en pensez-vous?

[shorty]

moi je ferais 1 marché à deux lots disinct en précisant bien pour chacun des lots à qui il est réservé !

[goran]

une PROCEDURE à 2 lots