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notification offre de base puis variante???

Démarré par miylli, Février 09, 2010, 10:23:17 AM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

miylli

Bonjour,

Soit un gros mapa (pour ma collectivité): construction d'un terrain de foot en gazon synthétique.
lot 1 terrassement remblais

le candidat attributaire nous a fait une offre de base et une variante.
le problème c'est qu'on aimerait bien notifier la variante mais celle ci ne peut etre décidé qu'en cours de chantier car il est nécessaire de réaliser une étude granulométrique... bref... si celle ci est bonne, on prend la variante; sinon on garde l'offre de base. donc pour l'instant on notifierait l'offre de base.

Est ce qu'il est possible de marquer un truc du genre: "Nous avons l'honneur de vous informer que vous avez été déclaré attributaire du marché cité en objet pour l'offre de base.

Cependant, la Ville va faire réaliser un contrôle granulométrique. En fonction du résultat de celle-ci, la Ville se réserve la possibilité d'établir un avenant ultérieur si les déblais extraits sont réutilisables pour réaliser la variante.
"

donc en gros on notifie le marché debase mais on se réserve la possibilité de prendre la variante tout compte fait... je sais c'est tordu!!

Qu'en pensez-vous?

roger

Que du mal. Détournement de procédure au bas mot.

Gros souci de définition du besoin. L'étude aurait dû être réalisée au préalable.

L'avenant n'est pas justifié, ce n'est pas une sujétion imprévue.


Sérieusement votre montage est impen...sable.

miylli

impossible de faire l'étude avant! il fait faire des trous enorme dans le terrain!!

lepouch

La variante consiste t'elle à réutiliser les déblais pour une autre opération ?

Ororo Munroe

mode moderateur ON
j'ai supprimé le doublon qui etait dans la rubrique DSP
mode moderateur OFF
Une partie de la Bible n'a jamais été reconnue. Elle abordait la vie de Ododo.  Cette partie se nomme désormais Code de la commande publique...

lepouch

Merci Ororo !
Pour poursuivre, je pense que si la variante conduit à réaliser des économies en réutilisant les déblais pour cette même opération, il suffit de notifier le marché et en cours de chantier (lorsqu'on peut faire des gros trous !), on passe un avenant technique modifiant la procédure et précisant la moins-value sur le marché (dans ce cas, le montant de la variante peut servir de base pour la mise au point de l'avenant)

Th G

j'intègre la variante en tant que tranche conditionnelle du marché que je n'affermis qu'après rendu et en fonction des conclusions de l'étude
parfaitement en adéquation avec la bonne utilisation des deniers publics
limite avec le principe d'égalité de traitement des candidats
pas terrible au vu du principe de transparence
Mes mains sont faites pour l'or et elles sont dans la merde.

Ororo Munroe

Citation de: Th G le Février 09, 2010, 11:23:09 AM
j'intègre la variante en tant que tranche conditionnelle du marché que je n'affermis qu'après rendu et en fonction des conclusions de l'étude
parfaitement en adéquation avec la bonne utilisation des deniers publics
limite avec le principe d'égalité de traitement des candidats
pas terrible au vu du principe de transparence

certes il y a eu confusion entre variantes et tranche conditionnelle ...
ok pour l'intégration d'une TC en cours de rédaction du marché ... mais en cours de route et après attribution, ça me gêne énormément
en outre, intégrer une TC par avenant me semble une modification considérable de l'économie générale du contrat
donc marché mal rédigé .... argh ! désolée miylli
Une partie de la Bible n'a jamais été reconnue. Elle abordait la vie de Ododo.  Cette partie se nomme désormais Code de la commande publique...

Th G

#8
Citation de: Ororo Munroe le Février 09, 2010, 11:25:51 AM
certes il y a eu confusion entre variantes et tranche conditionnelle ...
ok pour l'intégration d'une TC en cours de rédaction du marché ... mais en cours de route et après attribution, ça me gêne énormément
en outre, intégrer une TC par avenant me semble une modification considérable de l'économie générale du contrat
donc marché mal rédigé .... argh ! désolée miylli

apparemment le marché n'est toujours pas notifié
donc intégration de la TF dans la mise au point du marché

me trompe-je miylli ?

PS : sinon OK pour la non intégration d'une TF en cours de marché par avenant
Mes mains sont faites pour l'or et elles sont dans la merde.

lepouch

Pour assurer un peu plus d'égalité de traitement des candidats, on peut aussi envisager un "deuxième tour" pour demander le chiffrage de tous sur une TC...

R.J

Citation de: Th G le Février 09, 2010, 11:27:23 AM

donc intégration de la TF dans la mise au point du marché

[...]

PS : sinon OK pour la non intégration d'une TF en cours de marché par avenant

OK pour l'intégrer en mise au point, mais pas par avenant ? Plus de marge de man½uvre en mise au point qu'en avenant ? C'est osé ...


Et quel est le problème à faire des trous ? J'ai l'impression qu'il y a une hostilité générale aux trous en ce moment ...

goran

Citation de: R.J le Février 09, 2010, 11:36:42 AM
OK pour l'intégrer en mise au point, mais pas par avenant ? Plus de marge de man½uvre en mise au point qu'en avenant ? C'est osé ...


Et quel est le problème à faire des trous ? J'ai l'impression qu'il y a une hostilité générale aux trous en ce moment ...

eh voui !!

miylli

Citation de: Ororo Munroe le Février 09, 2010, 11:25:51 AM
certes il y a eu confusion entre variantes et tranche conditionnelle ...
ok pour l'intégration d'une TC en cours de rédaction du marché ... mais en cours de route et après attribution, ça me gêne énormément
en outre, intégrer une TC par avenant me semble une modification considérable de l'économie générale du contrat
donc marché mal rédigé .... argh ! désolée miylli

C'est le maitre d'oeuvre... mais je sais que ca n'excuse pas tout!

miylli

Citation de: lepouch le Février 09, 2010, 11:19:21 AM
Merci Ororo !
Pour poursuivre, je pense que si la variante conduit à réaliser des économies en réutilisant les déblais pour cette même opération, il suffit de notifier le marché et en cours de chantier (lorsqu'on peut faire des gros trous !), on passe un avenant technique modifiant la procédure et précisant la moins-value sur le marché (dans ce cas, le montant de la variante peut servir de base pour la mise au point de l'avenant)


je pensais faire comme ca!

miylli

Citation de: Th G le Février 09, 2010, 11:27:23 AM
apparemment le marché n'est toujours pas notifié
donc intégration de la TF dans la mise au point du marché

me trompe-je miylli ?

PS : sinon OK pour la non intégration d'une TF en cours de marché par avenant

en effet pas encore notifié!! c'est quand meme limite d'intéger une TF dans la mise au point non?