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Pbr sur l'AE dans un marché de maitrise d'oeuvre

Démarré par mighty, Février 08, 2010, 03:37:38 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

mighty

Salut à tous les amis, j'ai un pbr sur un marché de Moeu. J'ai lancé donc ce marché avec une tranche ferme et deux autres conditionnelles.

Sur l'AE, j'ai indiqué que pour les tranches conditionnelles le tx serait fixé lors de l'APD.

Or une entreprise n'a pas présenté son tx pr les deux tranches conditioonnelles. Jusque là tt va bien offre irrégulière. Mais elle me rétorque que c'est à cause de la phrase le tx serait fixé lors de l'APD.

Le hic en plus c'est que sur la tranche ferme, elle sort première donc elle a la rage ! Suis je dans mon bon droit ou ma phrase était elle tendencieuse ?

RV

En effet, cela porte à confusion ta phrase :-((
Et tu appliques un taux toi aussi pour un MOE?
"Chez moi, il pleut 6 mois par an. Le reste de l'année, c'est humide. Mais les gens ont chaud au coeur." RV
You have a need. We'll teach you how to do without.

mighty

Mlahreusement encore mais je suis en train de prendre mon baton de pelerin pour modifier ce s........ de systeme. Donc vous pensez que l'entreprise est dans son droit ? Pr moi c'était clair, l'entreprise répond sur la base d'un % et on négocie ensuite....

Qu'est ce que vous en pensez ?

Ororo Munroe

mighty, je suis tellement désolée

parce que aujourd'hui, je mets des batons dans les roues de ton baton de pelerin ...

mais effectivement en lisant ta phrase, j'ai dit ... ben alors ? pourquoi le taux est pas fixé dès le départ pour les TC ?

donc j'ai bien compris comme l'entreprise .....

aie aie aie ....

déclaration sans suite pour erreur de rédaction
et on relance ....

ça me semble plus "propre"

parce que ton entreprise va etre fachée, là ... et risque fort de contentieux ...

et si jamais tu la prends ... les autres vont avoir les boules parce qu'ils n'auront pas été traités de la même façon ....

donc rupture d'égalité de traitement ...
moi je prendrais pas le risque
sans suite et on relance, en faisant attention à la rédaction ... parce que ta phrase ... elle est réellement bizarre ...
Une partie de la Bible n'a jamais été reconnue. Elle abordait la vie de Ododo.  Cette partie se nomme désormais Code de la commande publique...

RV

Mais tu emploies le conditionnel ds ta phrase....dc, si ils ne remplissent pas la case, tu peux pas vraiment leur reprocher.
Tu voies où je veux en venir?

+10000 avec Ororo
"Chez moi, il pleut 6 mois par an. Le reste de l'année, c'est humide. Mais les gens ont chaud au coeur." RV
You have a need. We'll teach you how to do without.

mighty

Effectivement ! Et dans le cadre de la négociation ? ça rentrerait pas ?

Ororo Munroe

Citation de: mighty le Février 08, 2010, 05:31:09 PM
Effectivement ! Et dans le cadre de la négociation ? ça rentrerait pas ?

non
tu sais je suis une puriste de la négo
et là clairement, ou ton entreprise a fait une offre irrégulière, puisque des "cases" sont pas remplies
ou alors tu as mal rédigé ton DCE
dans tous les cas, faire une négociation reviendrait à une rupture d'égalité de traitement ...
Une partie de la Bible n'a jamais été reconnue. Elle abordait la vie de Ododo.  Cette partie se nomme désormais Code de la commande publique...

Amidala

visca catalunya

mighty

#8
Il s'agit d'un AOO et pour la précision : on indiquait clairement : "ces montants seront fixés apres la phase ESQ." Et pas le %. Autant pr moi !

ça change quelque chose ?

Par ailleurs, autre pbr, pr les tranches conditionnelles on indiquait : le prix des travaux variera de xxxx¤ HT à xxxx ¤ HT. Il me précise que c'était impossible de fixer un % car cela aurait pu varier entre les deux % !!! Alors quid ? Mauvaise définition des besoins ? J'ai pas encore contacté le technicien qui a fait le dossier !

Ororo Munroe

Citation de: mighty le Février 08, 2010, 07:17:22 PM
Il s'agit d'un AOO et pour la précision : on indiquait clairement : "ces montants seront fixés apres la phase ESQ." Et pas le %. Autant pr moi !

ça change quelque chose ?

Par ailleurs, autre pbr, pr les tranches conditionnelles on indiquait : le prix des travaux variera de xxxx¤ HT à xxxx ¤ HT. Il me précise que c'était impossible de fixer un % car cela aurait pu varier entre les deux % !!! Alors quid ? Mauvaise définition des besoins ? J'ai pas encore contacté le technicien qui a fait le dossier !

ben oui
il me semble qu'il y a confusion entre le taux de rémunération et le montant définitif de la rémunération du MOE qui découle de l'APD ...
donc pour moi ta phrase est alambiquée et peut prêter à confusion
Une partie de la Bible n'a jamais été reconnue. Elle abordait la vie de Ododo.  Cette partie se nomme désormais Code de la commande publique...

mighty

Ororo je ne comprends pas bien ta réponse !

par ailleurs je viens d'y penser mais dans un marché à tranches, pr les tranches conditionnelles peut on prévoir des fourchettes dans le montant des travaux ? Car le Moeu m'indique (peut être de mauvaise fois) qu'il ne pouvait mettre un tx car cela dépendait si le montant des travaux était en fourchette haute ou basse ! son tx aurait pu varier ! Y a t il nu pbr dans notre déf des besoins ?

Ororo Munroe

Citation de: mighty le Février 08, 2010, 07:34:27 PM
Ororo je ne comprends pas bien ta réponse !

par ailleurs je viens d'y penser mais dans un marché à tranches, pr les tranches conditionnelles peut on prévoir des fourchettes dans le montant des travaux ? Car le Moeu m'indique (peut être de mauvaise fois) qu'il ne pouvait mettre un tx car cela dépendait si le montant des travaux était en fourchette haute ou basse ! son tx aurait pu varier ! Y a t il nu pbr dans notre déf des besoins ?

ce que je veux dire c'est que dans la rédaction de ta phrase, je sens qu'il y a confusion entre taux de rémunération (taux fixé en tenant compte de la complexité des travaux et donc qui ne bouge pas) et le montant définitif de la rémunération du maitre d'oeuvre qui est issue de l'APD

autrement dit je résume chronologiquement
- consultation avec un montant prévisionnel des travaux tel que le voit le PA
- offres avec un taux de rémunération
- travail du MOE : ESQ - APS - APD
- l'APD donne le montant prévisionnel des travaux fixé par le MOE
- avenant fixant la rémunération définitive du MOE en appliquant le taux au nouveau montant prévisionnel des travaux

c'est plus clair ?

c'est quoi ce concept de "taux flottant" ?
Une partie de la Bible n'a jamais été reconnue. Elle abordait la vie de Ododo.  Cette partie se nomme désormais Code de la commande publique...

mighty

Ben pr moi c clair mais juste à côté de la case où le Moeu devait introduire son % on a fixé ces montants seront fixés apres la phase APD. Or pr la tranche ferme on ne l'a pas mis.

Pr les montants flontants, on a mis que la tranche conditionnelle varierait entre des montants de XXXX ¤ HT et XXXX ¤ HT. Or le Moeu indique qu'il ne peut pas fixer ses tx sans un montant prévisionnel fixe ! A t il raison ? Est ce une mauvaise définition des besoins !!!

Ororo Munroe

Citation de: mighty le Février 08, 2010, 07:42:50 PM
Ben pr moi c clair mais juste à côté de la case où le Moeu devait introduire son % on a fixé ces montants seront fixés apres la phase APD. Or pr la tranche ferme on ne l'a pas mis.

Pr les montants flontants, on a mis que la tranche conditionnelle varierait entre des montants de XXXX ¤ HT et XXXX ¤ HT. Or le Moeu indique qu'il ne peut pas fixer ses tx sans un montant prévisionnel fixe ! A t il raison ? Est ce une mauvaise définition des besoins !!!


j'aime pas la rédaction que tu as écrit
j'aurais dit et dans le CCAP : la rémunération du MOE sera faite par avenant après réception de l'APD

ben bien sûr qu'il ne peut pas fixer, avec des montants "flottants"
euh oui ça peut traduire une mauvaise définition du besoin

maintenant en travaux, on définit très souvent mal le besoin ...
je ne compte plus les marchés de MOE résiliés après l'APD parce que le montant prévisionnel des travaux avait explosé et que l'avenant ne pouvant modifier l'économie générale du contrat, ne pouvait dépasser 15 % ...
et bien sûr dans ces cas là, le montant prévisionnel des travaux explose pas de la faute de l'architecte mais d'une mauvaise définition du besoin par le PA
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Ororo Munroe

d'un autre coté, si tu fais des couts prévisionnels "flottants" c'est peut etre en relation avec ton cadre de travail ... voire ton employeur !

sourire

chuis partie ==>
Une partie de la Bible n'a jamais été reconnue. Elle abordait la vie de Ododo.  Cette partie se nomme désormais Code de la commande publique...