Moe programme pluriannuel réseau pluvial

[Aliunda]

Bonjour à tous,

je me lance dans un marché de maîtrise d'oeuvre avec un programme de travaux d'eaux pluviales pluriannuels.

J'ai plusieurs questions :

- tout d'abord il s'agit d'un marché à tranches conditionnelles ; la tranche ferme représente seulement 20 % du marché et concerne les études préalables (en gros la mission EP) ; la tranche conditionnelle concerne toutes les autres missions liées au travaux.
c'est la première fois que j'envisage une si petite part de la tranche ferme et je me demandais si cela posait problème.

- je m'interroge ensuite sur la définition des missions. En effet, il y aura plusieurs travaux à gérer et donc certains sont de la réhabilitation et d'autres du neuf. Certains auront besoin d'une mission EXE et d'autres seulement VISA.
Puis-je faire un mélange des genres ou alors je choisis la plus forte proportion ?

Je vous remercie par avance de m'aider à avancer dans la jungle des Moe d'infra que je connais peu.

[Ororo Munroe]

une première remarque : tu as une chance tu es en MOE infrastructure et donc tu as de la chance puisqu'il n'est pas définie de "mission de base" pour la MOE comme en bâtiment
donc effectivement, tu peux ne pas donner tous les éléments de mission en MOE d'infrastructure

je ne me rappelle pas qu'il faille que la tranche ferme soit "majoritaire" sur le montant total du marché .... mais peut etre je me trompe ...

pour ta deuxième question, peut etre faut-il distinguer les différentes "missions de MOE" et donc prévoir des éléments de mission différents en fonction de la nature des travaux ... moi perso ça ne me choque pas ...

du style :
- mission de MOE pour la réhabilitation du réseau EP de tel lieu
éléments de mission : EP, ACT, PRO, VISA
avec un taux pour cette mission

- mission de MOE pour la construction du réseau EP de tel lieu
éléments de mission : EP, ACT, PRO et EXE
avec un autre taux pour cette mission

ainsi, les différents taux tiendront bien compte de la complexité des travaux

euh du coup, il faut une DPF par mission
et dans ton AE, tu précises bien chaque mission avec chaque taux et avec chaque montant prévisionnel pour chaque mission


euh je sais pas si j'ai été claire, mais je l'ai déjà fait en MOE infra pour des pistes cyclables où il y avait deux tracés concernés avec une complexité différente ... bon certes j'avais les mêmes éléments de mission mais j'ai fait deux taux différents ...

[Aliunda]

l'idée est intéressante mais le problème c'est que l'étendue des travaux sera définie dans la première phase
je ne peux donc pas tout définir dès maintenant

[speedy]

dites EP c'est études préalables donc premier marché (avec recherche de découpage par masse finacière de travaux supportable par année)
puis un second en TF : AVP, PRO, ACT, VISA ou EXE, DET, AOR et le cas échéant OPC pour une première tranche de travaux et idem pour chaque TC
ou alors un second en TF : AVP, PRO, pour l'ensemble des travaux et ACT, VISA ou EXE, DET, AOR et le cas échéant OPC de  pour chaque TC

[Aliunda]

c'est pas du saucissonnage de découper ainsi une opération ?
je n'y aurais jamais songé

[speedy]

pas de problème.
le saucissaunage éventuel n'intervient pas à ce stade mais dans le suivant : quand vous allez choisir les procédures de passation il faudra prendre en compte la totalité du marché de MOE études et travaux,
nota 1: le marché d'études préalables peut être lui compté séparément
nota 2 : pour les services DF a fait un rappel fort judicieux sur le fait qu'il faille comptabilisé pour 12 mois selon la nature et non par projet

http://www.localjuris.com.fr/index.htm
[Remarque de D. Fausser : attention, si le droit européen instaure un cumul par fournitures homogènes, il n'utilise pas cette notion pour les services. Le cumul des services s'opère sur la « valeur réelle globale des contrats successifs analogues »   passés au cours des douze mois précédents ou leur estimation pour les douze mois suivants (art. 9 7 de la directive 2004/18/CE et 17-7 de la directive 2004/17/CE). Cette notion exclut nécessairement une approche fonctionnelle par projet pour privilégier une nature économique : tous les contrats de même type.]