MAPA en 2 phases

[lutin]

pensez-vous que la procédure suivant est légale:

1/ AAPCandidature
2/ Envoi DCE à des entreprises (si des lots ont peu de candidatures et auraient été déclaré sans suite si on le fait pas, ou en général)
3/ remise d'offre

[lepouch]

Bonjour,
En MAPA, vous ADAPTEZ votre procédure pour avoir le plus d'offres possibles ... tot en respectant les régles de base.
Donc, vous pouvez procéder de la sorte.

[lutin]

pour un MAPA de travaux de plusieurs millions, vous pensez qu'envoyer le DCE à des entreprises respectent l'égalité de traitement des candidats?

[lepouch]

Ce qui permet le respect de l'égalité de traitement, c'est l'envoi préalable de l'AAPC Candidatures.
Je n'ai peut être pas bien compris votre question, mais il m'a semblé que vous décriviez un MAPA "calqué" sur de l'AO Restreint et cela ne me choque donc pas ...

[lutin]

oui ok