Marché de travaux à prix unitaires - DQE contractuel ?

[cat51]

Bonjour,

Je sens que je vais relancer une polémique mais bon je me pose quand même ma question...

Nous souhaitons lancer un marché de travaux à prix unitaires avec un BPU. Les prix sont unitaires car nous ne connaissons pas les métrés exacts (nombre de ml, de m²...). Le montant inscrit à l'AE résulte d'un DQE établit sur des données estimatives.

Dans ce cadre, le DQE doit-il être rendu contractuel ou non ?

Merci d'avance

[lepouch]

Bonjour,
Je ne sais pas s'il DOIT être contractuel mais il PEUT l'être (voir CCAG Travaux).
A mon sens, le BPU suffit.

[goran]

Idem Lepouch, puisque de toute manière le montant estimatif figure à l'AE

[cat51]

OK.

Si le DQE n'est pas contractuel mais que le montant est inscrit à l'AE avec la mention "le prix du marché résultera des quantités effectivement exécutées",

- en cas de montant final inférieur à l'estimation telle qu'inscrite dans l'AE, peut-on payer sans avenant ?
- en cas de montant final supérieur à l'estimation telle qu'inscrite dans l'AE, faut-il nécessairement un avenant ?

Merci d'avance.

[goran]

je n'ai encore pas ingurgité tout le CCAG travaux .. mais oui pour l'avenant si dépassement, non si en-dessous (attention toutefois à la diminution au delà de laquelle le tit a droit à indemnité, parfois c'est plus sûr de faire un avenant)

[Ororo Munroe]

je n'ai encore pas ingurgité tout le CCAG travaux .. mais oui pour l'avenant si dépassement, non si en-dessous (attention toutefois à la diminution au delà de laquelle le tit a droit à indemnité, parfois c'est plus sûr de faire un avenant)

+ 10000

[speedy]

l'avenant pour au-dessus étant exigé par les comptables ....

[Atalante]

Je remonte ce vieux sujet avec la question suivante:
l'entreprise peut elle nous reprocher que les quantités figurant au DQE soient totalement erronées par rapport au chantier?
Je veux dire par là, si nous avions prévu 50% A, 30 %B et 20%C et que c'est 80% C et 10%A et B, peut-on nous opposer le DQE en disant qu'on a faussé l'économie du marché? huh...

[speedy]

réponse au CCAG