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MAPA - absence de pénalités

Démarré par huetes, Janvier 19, 2010, 02:17:27 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

huetes

Bonjour,

Nous avons lancé une consultation pour un MAPA d'environ 7000 euros H.T pour de l'achat de bois. Le marché n'est pas encore notifié.
Les criteres d'attribution sont les suivants:
- prix:50%
- bois:30%
- valeur technique:20%

Les deux 1ere offres arrivent à égalité. Je propose au service techique de retenir l'entreprise qui a proposé le prix le plus avantageux puisque le critere prix est le plus important.
Il faut également savoir que l'entreprise doit nous livrer du bois dans le délai d'une journée à compter de notre commande. et cette livraison de bois doit intervenir impérativement durant un délai distinct.

En sachant que nous ne faisons pas reférence au CCAG, comment faire appliquer des pénalités si l'entreprise ne respecte pas la livraison du bois dans les délais impartis du marché?

Merci

goran

vous ne pouvez pas ...
ps : qu'est ce que vous mettez sous le critère "bois" et celui "valeur technique" ?

huetes

On a voulu se garantir d'une bonne qualité de bois, d'ou le critere "bois".

Je ne peux donc rien faire appliquer si l'entreprise ne me livre pas dans les temps. Meme si je me retrouve dans la m... du fait du dépassement des délais de livraison, et du fait de l'attente des autres entreprises pour continuer à bosser? (car la livraison du bois dans les temps permettra au chantier de ne pas prendre de retard).

Vu que le marché n'est pas encore notifié, est-ce que je peux faire signer un engagement à l'entreprise, stipulant qu'en cas de non respect des délais, des pénalités s'appliqueront.
Je tente la question meme je pense déja connaitre la réponse....

en effet, nous allons devoir stopper la "circulation" pendant 1 mois. Si le bois n'est pas livrer à temps, la "circulation" ne pourra pas reprendre à temps.

Merci

cpamoa

Si dans le cadre des négociations vous pouvez prévoir des pénalités, par contre comme il s'agit de négociation, les candidats peuvent refuser ces pénalités, puis soyons réalistes.  Des pénalités c'est quoi ? au maximum souvent 10 % du marché donc 700 euros..., pas forcément très dissuasif.
Je négocierai plutôt sur les moyens de s'assurer de la fiabilité de l'approvisionnement et de sécuriser la livraison, je réclamerai sans doute l'état du stock disponible pour vérifier que le bois est bien présent, je vérifierai aussi les moyens de livraison.