AAPC: possibilités de renvoi au RC

[banjito]

Bonjour,
je souhaiterai savoir quelles sont les mentions où je peux écrire "voir RC" dans un avis au BOAMP.

Merci pour vos suggestions

[Guido]

Et bien ça dépend de votre procédure. En procédure formalisée (comme les AO), mieux vaut être prudent.

[R.J]

En gros, les informations obligatoires sont répertoriées dans les modèles figurant au règlement n° 1564/2005 ou dans l'arrêté du 28 août 2006 (NOR: ECOM0620015A) selon les cas.

Mais il n'est pas faux qu'en la matière abondance ne nuit pas ... J'ai tendance à considérer qu'il convient de renseigner les informations susceptible de constituer un déclencheur pour les OE pour retirer ou non le DCE.


Cordialement,

[banjito]

Bonjour,
merci pour vos indications. Plus précisément je me pose la question en MAPA concernant les documents à fournir par le candidat ( DC4, etc...).
Cordialement,
Banjito

[banjito]

... et encore plus précisement un MAPA <90 000¤....

[Kpiaf]

En matière de MAPA, R.J. a déjà formulé la seule réponse appropriée :
"'il convient de renseigner les informations susceptible de constituer un déclencheur pour les OE pour retirer ou non le DCE".
;-)