accord cadre et AO

[chamoibabilleur]

Je ne sais plus si le sujet a déjà été traité.
Mais il me semble que lorsqu'on lance un la négocaition est impossible, puisque l'AC étant passé sous forme formalisé interdisant la négociation les marchés subséquents doivent suivre la même règle.
Pouvez vous me le confirmer merci

[cpamoa]

c'est ce que j'applique un ac conclu sur aoo avec marché subséquent ne permet pas pour moi de déroger à la règle de la non négociation des offres y compris quant les marchés subséquents sont des mapa, les attributaires sont remis en concurrence sur la base du ou de critères et on attribue au mieux disant, en effet la mise en concurrence ne signifie pas autorisation de negocier.