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marché à caractère périodique

Démarré par carobistouille, Janvier 06, 2010, 10:56:10 AM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

carobistouille

Bonjour,

Qu'est ce qu'un marché à caractère périodique?
Merci pour votre aide

Kpiaf

D'où sorts-tu cette expression ?
Peut-être bien un marché "répétitif"...
Dans ce cas, c'est (dixit la CADA) un marché passé pour répondre à un besoin permanent de l'administration qui peut être passé pour une durée variable. À l'expiration de la période de validité du marché, un nouveau marché est passé pour prendre la succession du précédent...
Ou alors c'est un marché reconductible...
"Cedant arma togae"
Cicéron

ulgo

Bonjour,

Je pense que votre question porte sur le formulaire UE de publicité dont l'une des rubriques porte sur les marchés "à caractère périodique".

Comme l'a trés justement dit Kpiaf, un marché "périodique" est un marché passé pour répondre à un besoin permanent de l'administration qui peut être passé pour une durée variable. À l'expiration de la période de validité du marché, un nouveau marché est passé pour prendre la succession du précédent...(CQFD).

Auparavant, on parlait de marché "récurrent".

Cordialement

Kpiaf

Citation de: ulgo le Janvier 06, 2010, 02:23:48 PM
Bonjour,
Je pense que votre question porte sur le formulaire UE de publicité dont l'une des rubriques porte sur les marchés "à caractère périodique".

Rhôoooooooooo, tu as raison ulgo !
Je me disais bien aussi que j'avais déjà lu ça quelque part ! :-)))))))))))
Pfffffff faut que je fasse une petite pause moi ! ;-)
"Cedant arma togae"
Cicéron

the blonde

Citation de: Kpiaf le Janvier 06, 2010, 02:37:39 PM
Rhôoooooooooo, tu as raison ulgo !
Je me disais bien aussi que j'avais déjà lu ça quelque part ! :-)))))))))))
Pfffffff faut que je fasse une petite pause moi ! ;-)
C'est sur!!! ;-)))))))

carobistouille

OUI c'est bien :Dans le formulaire europeen obligatoire pour la pub qu' il est indiqué
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1)   IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE :
 oui ou non
Dans l affirmative, spécifier le calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
donc pour un marché "récurrent"=périodique et
si le marché est passé pour 12 mois reconductible 3 fois, comment indiquez vous le calendrier prévisionnel de publication des prochains avis ?
Comme ca?:
"si le marché n'est pas reconduit prochain avis janvier 2011
si le marché est reconduit prochain avis janvier 2012........."

ulgo

Personnellement j'utilise une méthode simple. Pour un marché de 12 mois reconductible 3 fois, j'indique:

"Si toutes les reconductions sont effectuées, le prochain avis sera publié en janvier 2014".

Cordialement

carobistouille