CCAG-TIC et CCAG-PI : incohérence 13.1.1 et 3.8.3

[zamzoum]

Bonjour,
Est ce que c'est moi ou vous aussi vous trouvez ça contradictoire ?

Le 13.1.1 dit que "le délai d'exécution du marché part de la date de sa notification".
Je comprends ici que la notification vaut ordre de démarrer les prestations puisque le délai court.

Le 3.8.3 dit que "sauf si le marché prévoit que le démarrage des prestations peut être ordonné dans un délai supérieur à 6 mois à compter de la notification du marché, le titulaire peut refuser d'exécuter cet ordre s'il lui est notifié plus de 6 mois après la notification du marché."
Et là, je comprends qu'il faut un OS demandant le démarrage des prestations.

Merci de me dire que je me trompe...

Joyeuse fin d'année à tous.

[speedy]

e 3.8.3 dit que "sauf si le marché prévoit que le démarrage des prestations peut être ordonné dans un délai supérieur à 6 mois à compter de la notification du marché, le titulaire peut refuser d'exécuter cet ordre s'il lui est notifié plus de 6 mois après la notification du marché."
Et là, je comprends qu'il faut un OS demandant le démarrage des prestations. non, c'est pas tout à fait çà
le Le marché peut prévoir que la notification ne vaut pas ordre de commencer les prestations
alors sauf si le marché prévoit que le démarrage des prestations peut être ordonné dans un délai supérieur à 6 mois à compter de la notification du marché,
donc dans le cas classique du cas où le marché a prévu que la notification ne vaut pas ordre de commencer les prestations  le titulaire peut refuser d'exécuter cet ordre s'il lui est notifié plus de 6 mois après la notification du marché

[zamzoum]

C'est bien plus clair comme ça.
Merci speedy