pièces exigées au stade de la candidature

[ck]

La question a peut-être déjà été posée mais j'ai la flemme de chercher

:peut-on demander au stade de la candidature les effectifs pour les agences auxquelles l'entreprise se propose de confier la réalisation des travaux

[Amidala]

Au stade de la candidature : les effectifs moyens annuels du candidat + le personnel d'encadrement (cf article 45 et arrêté du 28/08/2006

[ck]

Oui mais est-ce que l'on peut considérer que ce sont des exigences minimum spécifiques. On demande effectivement les effectifs conformément à l'arrêté mais on veut être un peu plus exigent en demandant ceux des agences

[Amidala]

Arrêté du 28/08/2006 me semble clair : "A l'appui des candidatures et dans la mesure où ils sont nécessaires àl'appréciation des capacités des candidats, le PA ne peut demander.... QUE le ou les rensignements ou documents suivants": ...

Quand vous parlez d'"agences", c'est des sous traitants, cotraitants... ?

[speedy]

au stade candidature vous voulez franchir la ligne blanche ....

[ck]

Ce ne sont pas des sous-traitants ni co-traitants. Simplemnt lorsque une entreprise est une grosse structure, elle peut confier le dépôt de la candidature et l'exécution des travaux à une de ses antennes locales qui sera titulaire du marché. Par ex au niveau des chiffres d'affaires, on demande les CA tels que prévus par l'arrêté et en plus des CA mini. Pourquoi ne peut-on pas faire la même chose avec les effectifs ? On demande les effectifs tels que prévus par l'arrêté du 28/08/06 puis des effectifs pour les antennes de l'entreprise si elles candidatent. Je considère que ce sont dse exigences mini en sus des exigences de l'arrêté. Je ne sais pas si je suis assez claire et "dans les clous" aussi d'ailleurs

Merci

[Kpiaf]

Si je comprends bien, tu veux demander les effectifs propres de l'agence locale qui aura sans doute la charge d'exécuter le marché, c'est bien ça ?
Me semble que ces informations relèvent de l'offre car cela conduit à identifier l'équipe de projet qui va exécuter les prestations objet du marché.
Cela moi, mais je peux me tromper, au stade de la candidature, ce sont les effectifs globaux de l'opérateur économique qui doivent être mentionnés et non l'équipe qui réalisera les prestations.

[ck]

Si je comprends bien, tu veux demander les effectifs propres de l'agence locale qui aura sans doute la charge d'exécuter le marché, c'est bien ça ? Oui c'est ça mais j'hésite
Me semble que ces informations relèvent de l'offre car cela conduit à identifier l'équipe de projet qui va exécuter les prestations objet du marché.
Cela moi, mais je peux me tromper, au stade de la candidature, ce sont les effectifs globaux de l'opérateur économique qui doivent être mentionnés et non l'équipe qui réalisera les prestations.

Je pense que tu as raison et celà confirme la réaction de SPEEDY

[speedy]

oui c'est bien çà

[lesmpcmapassion]

Suis d'accord avec vous, les effectifs qui participeront aux travaux doivent être demandé au stade de l'analyse de l'offre pas avant...

Bonne soirée