déclaration sans suite et avenant

[thesi08]

Ma collectivité a lancé un marché de location maintenance de photocopieurs comportant 6 lots (un lot tous services,un lot écoles, un lot presse numérique offset, un lot photocopieur noir et blanc offset, deux lots logiciels).A l'occasion de l'envoi des lettres de "rejet", une des sociétés rejetées a découvert une erreur de jugement à propos du lot 2 qui nous oblige à déclarer le lot en question sans suite, pour vice de forme, et à relancer.Première question : est-il possible de déclarer sans suite alors que nous avons déjà envoyé les lettres de rejet?
Second problème : les photocopieurs actuellement en place vont logiquement être repris par le titulaire du marché actuel en fin d'année.Les écoles ne pouvant pas rester plusieurs mois sans photocopieurs, nous envisageons donc de prolonger le marché par avenant, le temps de mener à bien la relance du lot 2.Or le marché actuel était global et comportait tous les photocopieurs de la collectivité. Est-il possible que l'avenant ne porte que sur une partie de ce tout ? Dans la mesure où il s'agit d'un marché à bons de commandes pour lequel nous avions des prix spécifiques pour chaque type de photocopieur (école, services municipaux, offset...) ça nous parait envisageable.En tout état de cause, nous ne voyons pas d'autre solution.Par ailleurs, nous allons notifier les cinq autres lots comme prévu. Pour couronner le tout, il s'avère que la société à qui nous allons soumettre cet avenant est celle qui avait été pressentie pour le lot 2 et qui en plus a été évincée pour le lot 1 en raison de dysfonctionnements dans l'actuel marché (sur la partie photocopieurs tous services)La négociation de cet avenant risque de ne pas être simple ! Merci pour vos avis éclairés...

[speedy]

pas mieux

[lepouch]

Bonjour,
Moi non plus, je n'ai pas d'autre solution à proposer...
Mais au vu de la complexité du futur marché (6 lots !!), il serait envisageable de prolonger le marché actuel pour tous les photocopieurs et relancer un marché général.

[thesi08]

Nous avons décidé de faire 6 lots car il y a plusieurs sortes de photocopieurs complétement différents et nous savions par ailleurs qu'il y a des vendeurs plus ou moins spécialiste dans tel ou tel type de photocopieurs...D'autre part, faire plusieurs lots a permis que chaque service concerné (les écoles, l'offset, l'informatique...) mene à bien sa propre étude et fasse son propre choix. Dans le marché précédent, tout le monde n'était pas d'accord sur le choix effectué mais comme c'était un marché unique, le choix finalement entériné n'a pas plu à tous les collègue et certains photocopieurs livrés se sont révélés de faible niveau. En ce qui me concerne, je suis pour l'allotissement et le cmp  est également pour...

[RV]

Sur ta première question, la déclaration sans suite peut intervenir à tout moment avt la signature du marché. Dc, même si tu as envoyé les lettres de rejet, la déclaration sans suite pour ton lot 2 est possible. Je pense que tu t'inquiètes plus de l'attributaire qui a reçu confirmation que son offre est retenue que des autres candidats qui de toute manière, étaient rejetés. Pas de soucis à mon avis.