Le CMP, contrainte ou boîte à outils ?

[Odrade]

Bonjour,
Je suis intervenue il y a quelques temps sur ce forum. Prise par le temps, j'ai un peu laissé tombé. Je reviens vers vous dans le cadre de la rédaction d'une thèse exécutive sur le thème "achats publics : comment apprivoiser la liberté ?".
Dans ce cadre, je souhaiterai avoir votre avis sur votre perception du CMP.
Je vous remercie par avance de votre attention et de vos réponses.
Cordialement,

[Kpiaf]

Une thèse "exécutive"...
C'est quoi donc ? Une thèse pro ?

[Ororo Munroe]

moi je dis totalement boite à outils...

parce que on peut trouver énormément de solutions
il faut le maitriser pour pouvoir l'utiliser presque comme on veut !

bon le plus dur est de le maitriser ... vu qu'il change tout le temps en ce moment !

[Kpiaf]

Une boîte à outil aussi mais...
Le problème majeur est de choisir le bon outil dès le départ et ça ce n'est pas nécessairement toujours facile dans la mesure où il y a des contraintes de temps et un manque de visibilité qui peuvent fausser le jugement.
Bref, c'est une super boîte à outil qui a été conçue sans nécessairement tenir compte de l'environnement dans lequel les outils vont être utilisés, ce qui peut, de fait, être analysé comme une contrainte.
Si c'est pas une super réponse de Normande ça !
(que je ne suis pas d'ailleurs ! ;-)

[RV]

Totalement d'accord avec vous les filles ;-)

[Amidala]

Bonjour Odrade, contente de te revoir.... tes interventions se font trop rares !

Pour te répondre, une boite à outils bourrée de contraintes !

Je m'explique: il est nécessaire de connaître le CMP pour pouvoir démarrer du bon pied, avec les bonnes procédures, aucun dérapage n'est permis. Différentes possibilités s'offrent à nous, mais ces outils ont un corrolaire : les contraintes. Il est vrai que le CMP est contraignant avec ses délais, ses procédures parfois alambiquées... on peut pas dire que son approche soit simple.

[R.J]

Question préalable : parle-t-on du seul CMP ou du droit de la commande publique (ou des marchés publics) plus largement ?

Si on parle du CMP en tant que texte d'application du droit de la commande publique, il peut en effet être considéré comme une boîte à outils .... non entièrement adaptés. Et je reprendrais l'expression d'Amidala, une boîte à outils bourrée de contraintes.

Si on parle plus généralement du droit des marchés publics, j'imagine que c'est par référence au droit privé, à la liberté contractuelle qui vise également le contenu du contrat .... alors l'aspect contrainte prédomine.  Ce serait alors une contrainte comportant les outils pour les prendre en compte.


Réponse différente selon le sens de la question dès lors ...

Et il manque comme proposition : un roman à suspens ....

[lepouch]

Pour moi, c'est une contrainte car les règles de la commande publique sont européennes. C'est donc un règlement supplémentaire qui n'apporte pas de réelle plus-value dans l'efficacité de l'achat.

[Kpiaf]

Pour moi, c'est une contrainte car les règles de la commande publique sont européennes.
C'est donc un règlement supplémentaire qui n'apporte pas de réelle plus-value dans l'efficacité de l'achat.

J'avoue que ta démonstration me laisse sans voix (c'est le "car" en fait qui me laisse perplexe).

[R.J]

J'avoue que ta démonstration me laisse sans voix (c'est le "car" en fait qui me laisse perplexe).

Avec le "donc", c'est une position envisageable ...

[Kpiaf]

Avec le "donc", c'est une position envisageable ...

Dans ce cas, c'est le "supplémentaire" qui me pose problème...

[Coccy]

à partir du moment où toute réglementation est une contrainte à laquelle chacun doit se soumettre, je le considère donc comme une contrainte qui donne les outils pour s'y soumettre. Reste à déchiffrer le mode d'emploi... ce qui fait l'essence de ce forum ;-)

[lepouch]

Je n'ai pas su trouver les mots justes pour exprimer mon avis sur le CMP : je trouve qu'il existe trop de textes et de règlements pour un sujet aussi important (surtout dans le contexte économique actuel !)
Si je prends l'exemple d'un MAPA de maîtrise d'oeuvre et si on a la chance de travailler dans une Collectivité qui n'aurait pas eu encore l'idée de pondre un code "bis" (genre "guide de la commande publique" ...), il faudra néanmoins veiller à l'application de la loi MOP, du CMP (par exemple, pour l'exécution), du CCAG PI, d'un certain nombre de directives européennes et bien sur, d'un grand nombre de jurisprudences et interprétations diverses et variées.
Je ne critique pas le fond (l'encadrement de la commande publique) mais je critique la forme et, selon moi, le CMP participe au "brouillage" et je ne peux donc le considérer que comme une contrainte supplémentaire. Mais comme l'indique Coccy, c'est peut être cela qui en fait un sujet intéressant d'échanges et de discussions. )

[Kpiaf]

Je n'ai pas su trouver les mots justes pour exprimer mon avis sur le CMP : je trouve qu'il existe trop de textes et de règlements pour un sujet aussi important (surtout dans le contexte économique actuel !)
Si je prends l'exemple d'un MAPA de maîtrise d'oeuvre et si on a la chance de travailler dans une Collectivité qui n'aurait pas eu encore l'idée de pondre un code "bis" (genre "guide de la commande publique" ...), il faudra néanmoins veiller à l'application de la loi MOP, du CMP (par exemple, pour l'exécution), du CCAG PI, d'un certain nombre de directives européennes et bien sur, d'un grand nombre de jurisprudences et interprétations diverses et variées.
Je ne critique pas le fond (l'encadrement de la commande publique) mais je critique la forme et, selon moi, le CMP participe au "brouillage" et je ne peux donc le considérer que comme une contrainte supplémentaire. Mais comme l'indique Coccy, c'est peut être cela qui en fait un sujet intéressant d'échanges et de discussions. )

Je comprends bien mieux maintenant ! ;-)
(je sais, je sais, "de quoi me mêlais-je !?"... De rien, d'ailleurs, je sorts ! :-)

[R.J]

à partir du moment où toute réglementation est une contrainte à laquelle chacun doit se soumettre

Afin de permettre l'exercice de la Liberté ?