un gros doute sur les AC et le 1er marché subséquent

[zette]

bonjour, je vais passer un AC multiattributaire dans le cadre de prestations de l'article 30.
Je peux définir dans mon cahier des charges les prestations du 1er marché subséquent et en fixer les critères d'attribution.
Suis-je alors obligé de remettre en concurrence les titulaires de l'AC après son attribution ou puis-je attribuer en même temps l'AC et le 1er marché subséquent?

[lepouch]

Bonjour,
Il s'agit de 2 procédures différentes : la premiere pour la signature de l'accord cadre, puis le lancement du 1er marché subséquent.

[Ororo Munroe]

tout à fait
il faut raisonner en deux temps


d'abord l'AC qui permet de choisir les titulaires de l'AC
l'AC comprend donc un RC qui prévoit les conditions de mise en concurrence des candidats à l'AC
il doit aussi comprendre des éléments pour comparer les offres (BPU, AE, CCTP etc...)

et ensuite les marchés subséquents qui auront chacun un BPU, un AE et un titulaire ...

par contre dans le CCAP de l'AC vous devez prévoir, comment vous remettrez en concurrence les titulaires de l'AC lors des marchés subséquents et comment vous attribuerez ces marchés subséquents ...