Grenelle II

[caracal]

Bonjour !

Devant faire une belle note de synthèse sur le projet de loi Grenelle II et ses impacts sur l'urbanisme (on est en pleine élaboration du PLU), et ce sous réserve de son vote définitif, bien sûr, je suis à la recherche de doc à ce sujet : analyse juridique, présentation du projet, explications diverses, dossier de fond, etc.

J'ai déjà des trucs : travaux du Sénat, 2 articles Gazette, 2 articles Moniteur.

Mais je trouve cela encore un peu trop léger : kikoré des revues + spécialisées, style BJDU (Bullletin Juridique du Droit de l'Urbanisme) ou AJDU (Actualité Juridique du Droit de l'Urbanisme) ?

Article à me faxer après n° de fax via mp...

Je continue à farfouiller : là, je me lance dans le Jurisclasseur "Administratif" (mais il traite rarement des projets de loi, étant plutôt une publication de droit positif)

Un grand merci, et je tiendrai ma note finale à qui serait intéressé (si elle est de qualité, ce qui relève des appréciations de ma collègue directrice de l'urba, de mon DGS et de mon adjointe à l'urba !).

[RV]

Salut Carac'.
Perso, je suis l'avancée des lois Grenelle sur le site du JDLE (journal de l'environnement). Tu dois juste t'inscrire et tu pourras accéder aux différents articles et réactions sur ce sujet.

[afeco]

Désolée, Carac, je n'en suis pas encore à m'intéresser à tout ça...

[caracal]

Faut dire que le dossier Sénat sur le projet de loi, en pdf, fait... 230 pages !

J'ai beau avoir isolé les pages Construction-Habitat, Urba, Patrimoine et Transports (près de 60 pages), j'ai du mal à élaborer ma note, en l'absence d'article de tel universitaire très pédagogue, ou de dossier bien achalandé via tel ou tel avocat spécialisé in cahier central du Journal des maires, ou "50 questions" Courrier des maires...

Je m'y attelle, certes, mais je manque de points de comparaisons, afin de voir si je fais fausse route ou non...

Merci, en tout k !

[Zen]

Je te confirme que même les services du Sénat n'ont pas encore rédigé de synthèse efficace, même en interne. Les attachés parlementaires préparent les exposés des sénateurs sur la question en fonction des demandes, des colloques etc.

[caracal]

je devrais me présenter aux sénatoriales !

[KRAN]

je devrais me présenter aux sénatoriales !

tu aurais l'âge moyen en tous cas ;-)

[Coccy]

Je te confirme que même les services du Sénat n'ont pas encore rédigé de synthèse efficace, même en interne. Les attachés parlementaires préparent les exposés des sénateurs sur la question en fonction des demandes, des colloques etc.

et en plus, ils en sont à préparer le Grenelle III!!

[KRAN]

et en plus, ils en sont à préparer le Grenelle III!!

c'est comme pour rambo, j'ai décroché au premier.

[the blonde]

c'est comme pour rambo, j'ai décroché au premier.

Pas mieux! Je me suis endormie aussi, je sais donc pas comment il finit! ;-)

[caracal]

à Lyon, ils préparent les Grenelles de brochets...