Lot infructueux, relance d'une procédure

[banjito]

Bonjour,

Dans le cadre d'un marché de photocopieurs en AO, répartit en 3 lots, un lot a été déclaré infructueux. Je souhaite savoir si ce lot peut être relancé en mapa selon l'article 27 III dans la mesure où je vais modifier le cahier des charges et que le montant maxi  annuel de ce lot est supérieur à 80 000¤.

Dans le cas contraire je vais être dans l'obligation de faire un avenant pour ce lot avec mon fournisseur actuel le temps de relancer une procédure.   

Cet avenant sera un peu délicat dans la mesure où mon fournisseur actuel (qui est titulaire de l'ensemble du marché) ne sera pas titulaire du marché sur les deux autres lots, attribués à un autre fournisseur. Peut il refuser l'avenant?

Merci par avance pour votre aide.
Bonne journée.

Banjito

[lepouch]

Bonjour,
Pour la première question, je pense que vous voulez dire que le maxi du lot est INFERIEUR à 80 000 ¤ HT et dans ce cas, oui, le 27 III est applicable.
Pour la deuxième question, oui, il peut refuser l'avenant (et heureusement !)

[R.J]

Bonjour,

Dans le cadre d'un marché de photocopieurs en AO, répartit en 3 lots, un lot a été déclaré infructueux. Je souhaite savoir si ce lot peut être relancé en mapa selon l'article 27 III dans la mesure où je vais modifier le cahier des charges et que le montant maxi  annuel de ce lot est supérieur à 80 000¤.

Dans le cas contraire je vais être dans l'obligation de faire un avenant pour ce lot avec mon fournisseur actuel le temps de relancer une procédure.   

Cet avenant sera un peu délicat dans la mesure où mon fournisseur actuel (qui est titulaire de l'ensemble du marché) ne sera pas titulaire du marché sur les deux autres lots, attribués à un autre fournisseur. Peut il refuser l'avenant?

Merci par avance pour votre aide.
Bonne journée.

Banjito

Quant au premier point, la modification, dès lors qu'elle impacte réellement le marché, pose plus de problème quant à la possibilité de faire du négocié que du MAPA petit lot .... sachant que le MAPA petit lot est nécessairement exclu en raison du montant ....

Quant à l'avenant de transition .... Tout prestataire est toujours en droit de refuser un avenant .... Mais en l'espèce, pourquoi refuserait-il ? A partir du moment où il s'agit de son activité, et qu'il en tire profit .... Certes, perdre un marché peut conduire à rafraîchir l'ambiance commerciale, mais ne pas vouloir conclure cet avenant de transition, c'est perdre également un marché .... Ce qui fait que la conclusion de cet avenant ne doit pas être considéré comme délicate a priori ...


Cordialement,

[banjito]

Merci pour ces éclaircissements, a bientôt.
Banjito

[acheteur]

N'oubliez pas la 2ème condition des 20% du montant total de l'ensemble des lots!
condition cumulative au montant inférieur à 80 000 ¤ HT (la mise en page du code est mal faite de ce point de vue).
D'ailleurs j'ai toujours eu des doutes sur la manière de comptabiliser ces 20%(ça me rappelle un post sur le calcul des avenants!)
Sur le mini OK mais aussi sur le montant annuel et non sur la durée totale ?