oubli sur RC

[donald]

bonjour,

on vient dem e poser une question : sur un MAPA, la DLRO a été fixé dans l'AAPC et sur plate forme dépat, suite à une erreur de" manip" elle n'apparait pas sur le RC , pensez vous que cela puisse entrainer un recours?


merci

[tragique_fernand]

bonjour,

on vient dem e poser une question : sur un MAPA, la DLRO a été fixé dans l'AAPC et sur plate forme dépat, suite à une erreur de" manip" elle n'apparait pas sur le RC , pensez vous que cela puisse entrainer un recours?


merci

tant qu'il n'y a pas de contradiction entre les documents l'honneur est sauf, il suffit juste d'apporter un complément au RC et d'en prévenir les candidats ayant déjà retiré le DCE :-)

[donald]

euh oui mais le hic est le suivant : la dlro est passée, les offres sont en cours d'analyse ...3 retraits, 2 offres déposées...
donc , on peut penser que cela n'a pas empeché les stés de répondre correctement ,car aucune des offres n'est arrivée hors délai..
il s'agit d'un MAPA, l'AAPC était clair, pensez vous que l'on risque quelque chose??

[tragique_fernand]

euh oui mais le hic est le suivant : la dlro est passée, les offres sont en cours d'analyse ...3 retraits, 2 offres déposées...
donc , on peut penser que cela n'a pas empeché les stés de répondre correctement ,car aucune des offres n'est arrivée hors délai..
il s'agit d'un MAPA, l'AAPC était clair, pensez vous que l'on risque quelque chose??

si aucun candidat potentiel ne s'est manifesté pour demander précision sur la date de remise des offres pour moi çà passe :-)

[RV]

Article 42:  Les marchés et accords-cadres passés après mise en concurrence font l'objet d'un règlement de la consultation qui est un des documents de la consultation. Ce règlement est facultatif si les mentions qui doivent y être portées figurent dans l'avis d'appel public à la concurrence.

Pour les marchés passés selon une procédure adaptée, le règlement de la consultation peut se limiter aux caractéristiques principales de la procédure et du choix de l'offre.

On a l'impression que si ds le RC, il n'y a pas "au moins", les infos figurant ds l'AAPC, la procédure pourrait être annulée.
Pensez cela, c'est ignorer ou du moins diminuer le rôle de l'AAPC.
Le code parle souvent d'éléments figurant ds l'APPC ou le RC.

Conclusion: la DLRO ne figure pas au RC mais est présente ds la pub......no soucy....l'information des candidats est respectée.

[tragique_fernand]

On a l'impression que si ds le RC, il n'y a pas "au moins", les infos figurant ds l'AAPC, la procédure pourrait être annulée.

dans la situation de Donald c'est le cas : le RC ne mentionne pas la DLRO figurant à l'AAPC :-)

[RV]

dans la situation de Donald c'est le cas : le RC ne mentionne pas la DLRO figurant à l'AAPC :-)

Dc pas de quoi s'inquiéter. T'es d'accord avec moi?

[tragique_fernand]

Dc pas de quoi s'inquiéter. T'es d'accord avec moi?

justement si :-) moins d'info dans le RC que dans l'AAPC => censure :-)

[RV]

justement si :-) moins d'info dans le RC que dans l'AAPC => censure :-)

Dsl, mais suis pas du même avis.
L'article 42 le dit: Ce règlement est facultatif si les mentions qui doivent y être portées figurent dans l'avis d'appel public à la concurrence.
Dc, si on fait l'économie de la DLRO ds le RC mais que cela figure ds l'AAPC, pas de quoi être inquiété.

[donald]

Nous sommes d'accord ....Merci pour vos réponses cela me conforte dans mon idée.

bonne journée à tous

[RV]

Nous sommes d'accord ....Merci pour vos réponses cela me conforte dans mon idée.

bonne journée à tous

Hop, hop, hop...c'est pas tranché..Tragique et moi avons deux opinions divergentes....
Un tierce personne pour étayer le débat??

[cpamoa]

Pas trop de soucis à se faire, évidemment on peut discuter sur le point de savoir si la date de remise des offres est une caractéristique principale de la procédure, ce que je pense, la date aurait donc du figurer à l'intérieur du réglement de consultation, maintenant les offres sont déposées, l'absence dans le rc n'a pas géné ces concurrents... donc pas de risque de recours de ce coté là avec la jurisprudence simergeonnes, sauf celui d'un tiers qui pourrait exercer un recours. Mais le risque vu ce que vous dites est très peu élévé. Donc ne vous inquiétez pas... et prévoyez que ce champs date de remise des plis soit obligatoire dans vos prochains RC...

[donald]

le champs est obligatoire d'habitude mais nous ne savons pas ce qui s'est passé ( plusieurs à travailler un même doc) et la cadre est passé à la trappe!!!
je relativise en me disant qu'effectivement certains ont répondu

voilà c'est fait ( cela ne nous était jamais arrivé, il faut un début à tout)! je plaisante

si nous rencontrons des soucis suite à cela, je ne manquerais pas de vous tenir informés!!!

[tragique_fernand]

Hop, hop, hop...c'est pas tranché..Tragique et moi avons deux opinions divergentes....
Un tierce personne pour étayer le débat??

* tragique_fernand sort la sulfateuse à tromblon...histoire de rasséréner le débat :-)

[Miss Tinguette]

Je suis d'accord avec Rv :
le RC est un doc facultatif si toutes les mentions figurent à l'AAPC... vous n'avez pas failli à vos oblig en terme de pub, ca n'a bloqué personne, c'est bon ! ; -)

Tragique si tu pouvais ranger ton bazooka