MARCHE MULTI ATTRIBUTAIRE

[mickey]

pensez vous qu'il soit possible de faire du multiattributaire , en dehors de marchés à bons de commande ou d'accords-cadres, pour réaliser par exemple une étude urbaine, avec un mélange des idées? ou bien est-ce impossible?

[speedy]

pensez vous qu'il soit possible de faire du multiattributaire , en dehors de marchés à bons de commande ou d'accords-cadres, pour réaliser par exemple une étude urbaine, avec un mélange des idées?  avec le respect du droit de la propriété intellectuelle  ??ou bien est-ce impossible?

[Michel]

idem   :-)   :-)   :-)

[mickey]

ben sauf a prévoir des clauses de cession de droit d'auteur...