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montant maîtrise d'oeuvre et procédure

Démarré par lilly, Octobre 26, 2009, 05:42:08 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

lilly

Bonsoir,

deux petites questions du lundi soir:

- pour les marchés de maîtrise d'oeuvre, pour connaître la procédure de consultation applicable, seul le montant du marché compte, et non le cumul des montants des marchés de maîtrise d'oeuvre passés dans l'année?

- si un marché de maîtrise d'oeuvre doit normalement être passé en MAPA, mais que l'on souhaite faire quand même une procédure formalisée, est-on obligés de faire un concours? Ou peut-on faire un appel d'offre simple sans jury? Petite précison: nous ne demandons aucune remise de prestation lors de la procédure de consultation.

Merci!