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Responsabilité visites guidées

Démarré par KRAN, Septembre 29, 2008, 09:56:39 AM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

KRAN

En vue d'une action de sensibilisation des enfants sur le cycle de l'eau ma collectivité voudrait organiser des visites d'une station de traitement des eaux potables pour des jeunes enfants.

Or ce pose la question de savoir si l'on peut organiser des visites de ce type de station à un public extérieur qui est soumise au plan Vigipirate

et

quelles seraient les conséquences et la responsabilité de la collectivité et du délégataire en cas d'accident (car ils s'agit du public constitué de jeunes enfants).
Déjà censuré 5 fois (dont une fois pour le mot ZOB)

tragique_fernand

#1
Si tu fais que faire visiter la station à un public jeune (même s'il y a des adultes accompagnateurs) et que tu ne donnes pas d'information sensible sur la protection du site, ses modalités d'accès et son fonctionnement, je ne vois pas où serait le problème.
En ce qui concerne la responsabilité en cas d'accident c'est l'assurance responsabilité civile de l'organisateur des visites (ton syndicat et/ou l'établissement scolaire) qui entrerait en jeu.
Be free with open-source software - Copain à Linus T, Greg K-H, Alan C, Ingo M, Al V, Thomas G, Andrew M and consorts

Coccy

Citation de: tragique_fernand le Septembre 29, 2008, 10:00:24 AM
Si tu fais que faire visiter la station à un public jeune (même s'il y a des adultes accompagnateurs) et que tu ne donnes pas d'information sensible sur la protection du site, ses modalités d'accès et son fonctionnement, je ne vois pas où serait le problème.
En ce qui concerne la responsabilité en cas d'accident c'est l'assurance responsabilité civile de l'organisateur des visites (ton syndicat et/ou l'établissement scolaire) qui entrerait en jeu.

+1!

et puis, s'il s'agit du pirate des caraïbes... ton public sera conquis! ;-)





TRES TRES bientôt la QUILLE !! :)