Quelle procédure ?

[kriss]

Bonjour,

Je me retrouve devant une situation un petit peu compliquée ... et ne sais quelle procédure choisir :

Soit une opération de travaux de 2 000 000 euros, lancée début 2008 en appel d'offres ouvert. Le chantier démarre et en cours de route le maître d'oeuvre commande un diagnostic ETICS pour vérifier que la solution préconisée pour le traitement des façades est bien adaptée. Résultat négatif !!! Bref, le marché de mon titulaire du lot ravalement de façade ne colle plus du tout à la réalité. On demande un devis, et là surprise, le coût est multiplié par 2, passant ainsi de 50 000 euros à près de 100 000 euros. Je vais résilier ce marché et relancer une nouvelle consultation.

Dois-je relancer un appel d'offres, version CMP anté 12/2008 ? ou puis-je passer ce lot en "petit lot" < 1 000 000 euros ?!

C'est difficile le vendredi ... merci pour vos réponses.

[kriss]

Nan ! Personne n'a une petite idée sur la question ??

[R.J]

Une lecture stricte des dispositions du Code amène probablement à considérer que la notion de petits lots doit s'apprécier au regard du Code non modifié par le décret du 19 décembre. On est bien dans un cas prévu (petit lot après résiliation), ce qui fait que je le raccrocherais à la procédure initiale ....

Reste que, au vu du montant de l'opération, une procédure négociée pourrait s'envisager plutôt qu'un AO dans ce cas.

Sous toutes réserves, mais c'est néanmoins la solution la plus prudente.


Cordialement,

EDIT : A la réflexion, ce n'est guère cohérent. La position développée ci-dessus revient à faire primer la lettre sur l'esprit ....

Question de choix donc ....

[Schlipomi]

Beuh, l'opération étant inférieur à 2 millions, je le passerai en MAPA "tout court" qu'il y ai eu un AO avant ou non.

[kriss]

Merci pour vos réponses ! Je crois que je vais partir sur les nouveaux seuils : opération < à 5,150 M donc procédure adaptée, avec pub au JAL et délai raisonnable.