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Groupement de commande

Démarré par mim, Septembre 26, 2008, 03:24:58 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

mim

Nous sommes en train de faire un groupement de commandes avec d'autres collectivités, faut il dors et déjà définir si il va y avoir un seul marché pour tous les membres du groupement, ou si chaque membre pourra passer un marché?
Merci

tragique_fernand

Citation de: mim le Septembre 26, 2008, 03:24:58 PM
Nous sommes en train de faire un groupement de commandes avec d'autres collectivités, faut il dors et déjà définir si il va y avoir un seul marché pour tous les membres du groupement, ou si chaque membre pourra passer un marché?
Merci
Normalement oui çà doit figurer dans la convention constitutive du groupement, ainsi que le rôle du coordonnateur.
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mim

Citation de: tragique_fernand le Septembre 26, 2008, 03:35:51 PM
Normalement oui çà doit figurer dans la convention constitutive du groupement, ainsi que le rôle du coordonnateur.

et a t'on la possibilité de mettre soit soit? on aimerait que ces deux possibilités restent ouvertes....

tragique_fernand

Citation de: mim le Septembre 26, 2008, 03:39:21 PM
et a t'on la possibilité de mettre soit soit? on aimerait que ces deux possibilités restent ouvertes....
Dans ce cas renvoies à un avenant ultérieur une fois la décision prise par les membres du groupement.
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mim


tragique_fernand

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