petits lots

[ddaniele]

si on veu utiliser la facilité des "petits lots" après appel d'offres européen doit on avoir prévu à l'avance que l'on ferait usage de cette opportunité ?

[Ororo Munroe]

a priori non
le cmp ne précise pas qu'il faut l'avoir anticipé au préalable

[lepouch]

Bonjour,
Si ces "petits" lots ont déjà fait l'objet d'une publicité pour AO européen, je ne vois comment faire "marche arrière" ...
S'ils sont infructueux, on peu imaginer une autre procédure mais, à priori, on doit aller au bout de la procédure initiale.

[Ororo Munroe]

Bonjour,
Si ces "petits" lots ont déjà fait l'objet d'une publicité pour AO européen, je ne vois comment faire "marche arrière" ...
S'ils sont infructueux, on peu imaginer une autre procédure mais, à priori, on doit aller au bout de la procédure initiale.

pas d'accord
Danielle parle de petits lots lancés après l'AOO ...
pas forcément après infructuosité

en plus moi après infructuosité de deux lots sur 7 ou 8, j'avais relancé en AOO .... un des deux lots a encore été déclaré infructueux mais répondait aux conditions des "ptits lots"... j'ai donc fait MAPA sans publicité européenne

[lepouch]

Si je comprends bien : je lance d'abord un AO, puis sans raison apparente (même pas l'infructuosité cité dans l'article 27), je décide de le passer en MAPA par application de la règle des "petits" lots.
Cela me surprend ...

[ddaniele]

Si je comprends bien : je lance d'abord un AO, puis sans raison apparente (même pas l'infructuosité cité dans l'article 27), je décide de le passer en MAPA par application de la règle des "petits" lots.
Cela me surprend ...

c'est bien là l'objet de ma question, c'est un petit lot non prévu au marché initial mais qui fait partie de l'opération et dont le besoin se fait sentir après l'AOO Européen donc j'attends vos réactions, car ou je ne sais pas lire ou je n'ai pas vu qu'il fallait le prévoir à l'avance.

[Ororo Munroe]

c'est bien là l'objet de ma question, c'est un petit lot non prévu au marché initial mais qui fait partie de l'opération et dont le besoin se fait sentir après l'AOO Européen donc j'attends vos réactions, car ou je ne sais pas lire ou je n'ai pas vu qu'il fallait le prévoir à l'avance.

alors dans le monde merveilleux de barbie, ton "nouveau besoin" devrait faire l'objet de la même procédure que lors de la première consultation en application du principe de non-saucissonnage (ou de non-trançonnage)

mais avec la règle des petits lots, moi je le tenterais bien en ptit lot ... même si c'est un peu capillo-tracté

[R.J]

Petit lot, et sans appréhension aucune ....

Évoqué sur ce post.



Édité pour mise à jour du lien.