Sont ce des travaux ou des services

[afeco]

L'entretien d'un parc de plusieurs centaines d'hectares impliquant des coupes et élagages d'arbres, plantations en tous genres, tontes, entretien et pose de bancs, entretien et pose de luminaires, etc...sont-il des travaux ou des services ?

Je ne trouve rien dans les directives qui pourrait m'aider...

[tragique_fernand]

L'entretien d'un parc de plusieurs centaines d'hectares impliquant des coupes et élagages d'arbres, plantations en tous genres, tontes, entretien et pose de bancs, entretien et pose de luminaires, etc...sont-il des travaux ou des services ?

Je ne trouve rien dans les directives qui pourrait m'aider...

je dirais services :-)

[Amidala]

Code CPV 77211500-7 Service d'élagage

[afeco]

OK, merci Ami mais il n'y a pas que de l'élagage, il y a plein d'autres choses...
Bon, je vais essayer de faire le point sur le contenu et je reviens vous embêter

[champagne]

Article 1er du CMP: lorsque le MP porte à la fois sur services et travaux, il est un marché de travaux si son objet principal est de réaliser des travaux...
Votre marché comporte quelques travaux (pose de lampadaires) mais le reste est du service...je le qualifierai donc de marché de service.
A voir si le montant des travaux est toutefois supérieur au montant des services.

[afeco]

Oui, c'est bien à cela que je pensais quand je parlais de faire le point sur le contenu...
faut que je me fasse préciser tout ça mais bon, à cause des seuils, ça m'aurait arrangé qu'il s'agisse de travaux ! :-)