Les CCAG PI / MI et TIC sont publiés !

[RV]

Itou, et encore....les CCAG Travaux ne sont pas assimilés!!!

[berder]

J'ai pas dit que je l'avais analysé à fond mais regardé tous les articles avec le comparatfi de l'éditeur du logiciel M....

[tragique_fernand]

Itou, et encore....les CCAG Travaux ne sont pas assimilés!!!

* tragique_fernand content de pas faire des marchés publics :-)

[goran]

flûte zut et crotte !! je me suis dépêchée d'envoyer la pub pour 2 marchés PI avant l'entrée en vigueur du nouveau CCAG .... pas eu le temps de le regarder ! et voilà t'y pas que j'ai zappé la rédaction à la rubrique "documents généraux contractuels" :

"...............en vigueur lors de la remise des offres ou lors du mois d'établissement des prix"

.............................. je sens que pour avoir voulu gagner du temps, je vais en perdre ! que faire ??

[RV]

Une mise au point avant notification?
Une pub complémentaire et vu que l'oubli ne parait pas substantiel, tu prolonges un peu le DLRO?

[Ororo Munroe]

mise au point ?

Mâm, dis moi que tu es en MAPA .... ça simplifierait encore plus les choses

[Aliunda]

je ne comprends pas la problématique et je voudrais comprendre pour ma culture personnelle.

La clause "en vigueur..." est une clause de votre CCAP, c'est bien ça ?
Vous n'indiquez pas les références du CCAG que vous utilisez mais juste que c'est celui en vigueur.
Ais-je bien compris ? Ou suis-je à côté de la plaque ?

Merci par avance.

[goran]

clause complète (merci les logiciels, ça m'apprendra ...)
• Le cahier des clauses administratives générales (C.C.A.G.) applicables aux marchés publics de prestations intellectuelles, approuvé par le décret 78-1306 du 26 Décembre 1978 modifié, en vigueur lors de la remise des offres ou lors du mois d'établissement des prix (mois Mo)

sinon oui, il s'agit de 3 MAPAS, dont un article 30 > 206 000 ...

une mise au point au final non ?

[Aliunda]

merci beaucoup, j'ai tout compris

pour moi, une mise au point finale correspond

[goran]

ben oui mais du coup : je les laisse dépendre du CCAG en vigueur lors du lancement, ou du nouveau ?? ça m'énerve ce truc !!!!!!!!!!

[RV]

Ben Ororo parait pas d'accord avec la mise au point :-((

[goran]

mise au point, si on veut ... je modifie le CCAP voilà tout ! mais dans quel sens cf ma dernière question

[Aliunda]

pour moi, ça dépend de la date de remise des offres

[goran]

pour moi, ça dépend de la date de remise des offres

postérieure au 17/11 bien sûr ...

[goran]

encore un truc : vous avez vu le régime des droits de propriété intellectuelle ? l'option A actuelle ne correspond elle pas à l'ancienne B et vice-versa ?