Les CCAG PI / MI et TIC sont publiés !

[Kpiaf]

Les arrêtés du 16 septembre 2009 portant approbation des 3 derniers CCAG (MI, PI, TIC) viennent d'être publiés au JORF n°0240 du 16 octobre 2009 page 16946 et suiv.

[yfetrocho]

Les arrêtés du 16 septembre octobre 2009 portant approbation des 3 derniers CCAG (MI, PI, TIC) viennent d'être publiés au JORF n°0240 du 16 octobre 2009 page 16946 et suiv.

ET applicables dès le 16 novembre!!
Pourquoi ils ont pas tout mis à la même date!!!!

[berder]

Ils devaient se dire qu'on avait rien à faire que de lire le soir et les week-end leurs 3 CCAG !!

[RV]

Suis pas d'accord. Ils avaient dit qu'on aurait 3 mois pour taffer dessus :-((

[Kpiaf]

Suis pas d'accord. Ils avaient dit qu'on aurait 3 mois pour taffer dessus :-((

Non, ils ont annoncé 3 mois pour le CCAG travaux et 1 mois pour les autres !

[RV]

Non, ils ont annoncé 3 mois pour le CCAG travaux et 1 mois pour les autres !

Ohhh, Fudge!!!

[Kpiaf]

Les arrêtés du 16 septembre octobre 2009 portant approbation des 3 derniers CCAG (MI, PI, TIC) viennent d'être publiés au JORF n°0240 du 16 octobre 2009 page 16946 et suiv.

ET applicables dès le 16 novembre!!
Pourquoi ils ont pas tout mis à la même date!!!!

Non, non Berder, désolée mais il s'agit bien des arrêtés du 16 septembre (et non pas du 16 octobre) et qui ont été publiés le 16 octobre !
Non mais alors ! ;-))

[Coccy]

Non, non Berder, désolée mais il s'agit bien des arrêtés du 16 septembre (et non pas du 16 octobre) et qui ont été publiés le 16 octobre !
Non mais alors ! ;-))

+1!! :-)))

[berder]

Tout à fait d'accord ce n'est pas moi qui ait dit qu'ils étaient du 16 octobre !!!

[mighty]

Donc ils sont applicables quand ? 1 mois à compter de la publication donc 16 novembre ? Ou 1 mois à compter d el'arrêté soit 16 octobre ? Non parce que ça me change la vie ;-)

[Amidala]

A compter du 17 novembre prochain !

[fanchic]

http://moniblogs.lemoniteur-expert.com/achats_publics/2009/10/une-question-taraude-la-r%C3%A9daction-ces-jours-ci-comment-calcule-t-on-les-d%C3%A9lais-pour-lentr%C3%A9e-en-vigueur-dun-texte-normati.html

Voilà un article qui peut aider...

[Kpiaf]

Tout à fait d'accord ce n'est pas moi qui ait dit qu'ils étaient du 16 octobre !!!

Oups pardon, scuse Berder ! C'est Yfetrocho qui s'était illustré !
Enfin, de toute façon, ce n'est pas bien grave ! ;-))))

[berder]

Avez-vous eu le temps de défricher ces CCAG ?

J'ai presque terminé le TIC. Il emprunte beaucoup au CCAGFCS et pour ce qui concerne la propriété intellectuelle il partage le contenu avec le nouveau PI.

[Kpiaf]

Avez-vous eu le temps de défricher ces CCAG ?
J'ai presque terminé le TIC. Il emprunte beaucoup au CCAGFCS et pour ce qui concerne la propriété intellectuelle il partage le contenu avec le nouveau PI.

Je t'admire ! Personnellement, je n'ai pas encore fini d'analyser le CCAG travaux alors qu'il a été publié le 1er octobre...