au secours

[lila]

Parachutée depuis 1 mois dans un service d'urba, je n'y comprends rien et question hyper basique : c'est quoi la différence entre un cos de 0,40 et une emprise au sol de 45 % ? pour connaître les possibilités de construire sur un terrain on multiplie la surface du terrain par quoi ? (0.40 ou 45 % ?) ?

Merci à tous de votre soutien.

[Th G]

l'emprise au sol c'est la surface au sol que le bâtiment occupe sur le terrain alors que le COS (Coefficient d'occupation des sols) représente les surfaces cumulées de tous les planchers sur tous les niveaux de l'habitation.

cordialement

Th G

[RV]

Pour calculer le nbre de m² constructible sur un terrain donné, tu multiplies la superficie du terrain par le COS de la zone.

[Thierry]

Allez j'y vais de ma petite explication moi aussi :

Ce sont deux ratios que le dossier de demande doit respecter.

Pour le COS : un COS de 0,40 sur un terrain donné signifie que la SHON totale (existante + créée) ne peut dépasser la surface de l'unité foncière concernée multipliée par 0,40. En clair la SHON doit être au maximum égale à 40% de la surface du terrain.

Pour l'emprise au sol : Il s'agit de la SHOB réalisée au niveau du sol. En clair c'est la surface de terrain masquée par le bâti.

Enfin c'est comme ça qu'on le pratique.

Dans ton cas précis si le terrain fait 1000 m² : On peut faire 400m² de SHON et on ne peut couvrir plus de 450 m² au sol.

[Coccy]

bravo Thierry! rien à ajouter!! ;-)

[lila]

Merci à tous pour vos explications et surtout merci à thierry ; les choses sont nettement plus claires, enfin !

[Emmanuel WORMSER]

et ben... pâs d'accord !

l'emprise n'a pas de définition standardisée au niveau national.

faute de précision dans le document local -voir le règlement de POS/PLU, le rapport de présentation, le PADD, les annexes- , l'emprise est donc la projection au sol de toutes les constructions, y compris donc piscines et rampes de parking !

[Thierry]

faute de précision dans le document local -voir le règlement de POS/PLU, le rapport de présentation, le PADD, les annexes- , l'emprise est donc la projection au sol de toutes les constructions, y compris donc piscines et rampes de parking !

En effet un PLU clair permet d'éviter pas mal de doutes et de prises de tête, mais ce n'est pas toujours le cas. En ce qui concerne rampes et piscines, cette vieille jurisprudence sur cette histoire de 60cm de hauteur par rapport au terrain naturel me rend toujours nerveux. Elle est toujours d'actualité ou pas ?

[Emmanuel WORMSER]

non !
et la SHOB n'a pas de lien avec l'emprise !
l'histoire de la piscine est beaucoup plus récente !

[Coccy]

non !
et la SHOB n'a pas de lien avec l'emprise !
l'histoire de la piscine est beaucoup plus récente !

mais si! elle est toujours valable la circulaire de 90 !! :-o

[Emmanuel WORMSER]

et elle est où l'histoire des 60cm dans la circulaire

[Coccy]

et elle est où l'histoire des 60cm dans la circulaire

Oups! je parlais de la circulaire, pas des 60 cm.... :-))

[Emmanuel WORMSER]

petit rappel pour ceux qui trouvent ce dialogue obscur :

avant la réforme des ADS, la réalisation des terrasses de hauteur > 60cm. était soumise à DT. Un juge en avait étonnamment déduit que dans ce cas, la surface de terrasse formait SHOB... alors que rien n'indique une telle approche dans les règles de calcul de la SHOB, qu'on prenne le R112-2 ou la circulaire 90-80... D'autres travaux étaient d'ailleurs soumis à DT sans qu'on puisse en déduire qu'ils créaient de la SHOB (pose d'un vélux dans les combles, au hasard)...

depuis la réforme, la règles 60cm. n'intervient plus pour déterminer l'éventuelle obligation d'une aurtorisation d'urba...

l'emprise est, elle, clairement distincte de la SHOB : un juge l'a rappelé récemment par un raisonnement beaucoup moins bizarroïde que celui cité juste avant, en indiquant qu'une piscine est bien une construction formant emprise, faute de précision dans le document d'urbanisme (cf. Conseil d'Etat, sect. du Contentieux, sous-sect. 1 et 6 réunies, 21 mars 2008 (req. n° 296.239)). et c'est bien la piscine elle même qui forme emprise ...
la question de la SHOB créée par sa terrasse n'entre pas en jeu...