Circulaire chantiers propres

[Th G]

help

quelqu'un aurait-il cette circulaire à disposition ?

Circulaire n° 91-46 du 13 juin 1991 relative à la recommandation " chantiers propres "
Bulletin officiel du ministère chargé de l'équipement n° 91/19 p. 28-30

merci

Th G

[Kpiaf]

Je ne l'ai pas mais, en principe, elle devrait se trouver sur le site circulaire.gouv
http://www.circulaires.gouv.fr/index.php

[Th G]

Je ne l'ai pas mais, en principe, elle devrait se trouver sur le site circulaire.gouv
http://www.circulaires.gouv.fr/index.php

merci Kpiaf

mais déjà tenté sans succès :-(

[Kpiaf]

Ah... Alors c'est très embarrassant car il me semble qu'à défaut de publication sur ce site, les circulaires sont caduques... Ou plutôt inopposables.
C'est, me semble-t-il, ce que prévoit le décret n° 2008-1281 du 8 décembre 2008 relatif aux conditions de publication des instructions et circulaires qui est à l'origine du site circulaires.gouv.

[KRAN]

J'ai beau chercher, j'arrive pas à la trouver. désolé.

[Th G]

Ah... Alors c'est très embarrassant car il me semble qu'à défaut de publication sur ce site, les circulaires sont caduques... Ou plutôt inopposables.
C'est, me semble-t-il, ce que prévoit le décret n° 2008-1281 du 8 décembre 2008 relatif aux conditions de publication des instructions et circulaires qui est à l'origine du site circulaires.gouv.

oui article 2 du décret

mais mes services techniques n'en ont cure et me demandent (exigent !!) cette circulaire
d'où mon appel à l'aide ayant épuisé toutes res ressources internes habituelles

[Th G]

J'ai beau chercher, j'arrive pas à la trouver. désolé.

merci Kran
mais en fait, je recherche plus une version papier conservé miraculeusement par un service technique doté qui plus est d'un sens aigü de l'archivage ;-)

[Coccy]

merci Kran
mais en fait, je recherche plus une version papier conservé miraculeusement par un service technique doté qui plus est d'un sens aigü de l'archivage ;-)

ça va être plus difficile à trouver que la circulaire ça!! :-))

[Coccy]

ça va être plus difficile à trouver que la circulaire ça!! :-))

un p'tit coup de fil à la DDE du coin peut-être??

[Th G]

un p'tit coup de fil à la DDE du coin peut-être??

excellente idée ;-)

[Zen]

en fait, je recherche plus une version papier conservé miraculeusement par un service technique doté qui plus est d'un sens aigü de l'archivage ;-)

Tu ne crois pas en Dieu, mais tu crois aux miracles. C'est paradoxal, non?

:-)

[Blie]

j'ai pas la circulaire mais j'ai d'autres doc qui pourraient t'intéresser si tu veux,donnes moi ton mail en mp.

[Zen]

j'ai pas la circulaire mais j'ai d'autres doc qui pourraient t'intéresser si tu veux,donnes moi ton mail en mp.

C'te vieille feinte...

[Blie]

C'te vieille feinte...

C'est juste pour avoir du bon vin....
et tu vois comme ca marche..... pas  !!!! LOL

[Coccy]

C'est juste pour avoir du bon vin....
et tu vois comme ca marche..... pas  !!!! LOL

xpdr!! ;-)