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pv adjudicateur ou entité adjudicatrice?

Démarré par benj, Octobre 08, 2009, 11:46:06 AM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

benj

bonjour,

petite question,
soit un epci, spécialisé dans l'assainissement, maître d'ouvrage temporaire (convention de MOT) pour les travaux. Cet epci est un pouvoir adjudicateur ou bien une entité adjudicatrice?
Heureux sont les fous...
Pire que l'inconscience...,la conscience...

speedy

si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !
Parole de nouveau Papi

Vivaelparaguay


goran


speedy

mais il me semble que l'assainnisement sans l'eau potable est en PA ....
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !
Parole de nouveau Papi

benj

Maîtrise d'ouvrage temporaire, c'est une convention de maîtrise d'ouvrage, type convention de mandat..la commune est maître d'ouvrage mais l'epci (nous) est mandaté par la commune et est maître d'ouvrage temporaire, cad le temps de la durée des travaux.. l'intérêt est à chercher au niveau des subventions..
Heureux sont les fous...
Pire que l'inconscience...,la conscience...

goran

je dirais bien qu'il faut vous placer comme le ferait le vrai Mo, sous réserve de ce que dit Speedy