arrêté introuvable!!!

[benj]

Je cherche en vain l'arrêté du 2 décembre 1998 (c'est la date que j'ai..) fixant un barême à 3 degrés pour des travaux...réalisés via une régie de maîtrise d'oeuvre..

Si quelqu'un l' a sous la main....

[Th G]

pourriez-vous être plus précis dans votre question ?

cordialement,

Th G

[benj]

J'ai trouvé via la DDE de mon département (au bout d'une heure!)
Il s'agit en fait d'un barême de la MIQCP (mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques), prévoyant des prix d'objectifs avec des taux en pourcentage suivant la compléxité de l'ouvrage...C'est une aide à l'analyse en fait.