rédiger un arrêté

[Blie]

j'agis un peu en dehors de mes compétences, mais on a parfois pas le choix pour faire avancer les choses.

Aussi, il faudrait que je prépare un projet d'arrêter pour qu'un maire impose à un particulier d'ouvrir des vannes dont lui seul à le droit d'ouverture et dont lui seul possède les clefs des serrures.

Je compte utiliser le pouvoir de police général du maire et me baser sur l'ordre public dans sa composante sécurité. en effet, l'ouverture de ces vannes est nécessaire pour vider un étang sur lequel doit etre effectuer des travaux de mise en conformité de la digue.... en vue de protéger la commune contre les inondations.

Je ne bosse pas dans une commune et ne pratique pas la rédaction d'arrêté.... si vous aviez quelques billes je serais ravie.
Merci.

[Michel]

B'en désolé, . . . j'ai pas de réponse ;

mais je compatis ;-)





Comment se fait-il qu'il soit le seul à avoir le droit d'intervenir ?

[Blie]

ma CT n'a que peu de pouvoir de police et c'est de la police spéciale.... pas de la police générale......
ce qui donc nous empêche d'aller y coller un grosse baffe en toute légalité !!! LOL

[Coccy]

tu peux essayer de te rapprocher de la DDAF et de la Police de l'Eau peut-être??

[Michel]

ce qui donc nous empêche d'aller y coller un grosse baffe en toute légalité !!! LOL

mdr . . . car c'est ce que je voulais te proposer comme solution (et tous les équivalents)

mais j'ai pas oser, je suis bien élévé




C'est quoi ton territoire ? un no men's land ?

[Blie]

mdr . . . car c'est ce que je voulais te proposer comme solution (et tous les équivalents)

mais j'ai pas oser, je suis bien élévé




C'est quoi ton territoire ? un no men's land ?

là où moi je suis non, mais là où est le gars ..... oui.....

[yfetrocho]

Fais péter les vannes!!!!

[Blie]

Fais péter les vannes!!!!

c'est pas l'envie qui nous manque...
On voudrait seulement blinder juridiquement notre action pour qu'on ait de la matière pour se défendre en cas de recours....

Toujours avoir 3 métros d'avance....pour parer les coups.

[benj]

et une convention avec le particulier, je sais pas, type servitude de passage + entretien + usage (exclusif) de la vanne..

[faribulle]

bein çà va pas t'aider mais voilà comment j'ai procédé. mon plan était le suivant :

Visas, exposé des circonstances vu qu'on utilisait le pouvoir de police (considérant etc....), arrête , énoncé des dispositions de ton arrêté ,

+ citer les personnes en charge de l'exécution.

c'est pas folichon mais çà peut être déjà t'aider. :-s

[Blie]

merci faribulle,
Benj : pour le moment on est plus du tout en phase de réglement amiable.

[Michel]

pour le moment on est plus du tout en phase de règlement amiable.

QUOI, . . . y veux pas ouvrir !

"Non mais! T'as déjà vu ça ? [...] Mais il est complètement fou ce mec ! Mais moi, les dingues je les soigne, j'm'en vais lui faire une ordonnance, et une sévère. Je vais lui montrer qui c'est Raoul Blie. Aux quatre coins de Paris qu'on va le retrouver, éparpillé, par petits bouts, façon puzzle. Moi, quand on m'en fait trop, je correctionne plus, je dynamite, je disperse, je ventile !"

Vas-y Blie !

[Blie]

QUOI, . . . y veux pas ouvrir !

"Non mais! T'as déjà vu ça ? [...] Mais il est complètement fou ce mec ! Mais moi, les dingues je les soigne, j'm'en vais lui faire une ordonnance, et une sévère. Je vais lui montrer qui c'est Raoul Blie. Aux quatre coins de Paris qu'on va le retrouver, éparpillé, par petits bouts, façon puzzle. Moi, quand on m'en fait trop, je correctionne plus, je dynamite, je disperse, je ventile !"

Vas-y Blie !

MDR !!!
merci pour le soutien MIchel !
si j'arrive à t'envoyer des bouts jusqu'à Paris c'est que je suis vraiment allée très fort !!!! MDR

[Kpiaf]

QUOI, . . . y veux pas ouvrir !

"Non mais! T'as déjà vu ça ? [...] Mais il est complètement fou ce mec ! Mais moi, les dingues je les soigne, j'm'en vais lui faire une ordonnance, et une sévère. Je vais lui montrer qui c'est Raoul Blie. Aux quatre coins de Paris qu'on va le retrouver, éparpillé, par petits bouts, façon puzzle. Moi, quand on m'en fait trop, je correctionne plus, je dynamite, je disperse, je ventile !"
Vas-y Blie !

Totalement d'accord...
Mais manque le bourre-pif ! ;-)