Offres irrégulières ?

[patchwork]

concernant un marché de travaux de désamiantage - déconstruction - démolition en cours d'analyse (AO).
Bonjour la communauté,

J'ai un marché de travaux de déconstruction en cours d'analyse. Il s'agit d'un appel d'offres.

Au titre de l'article 14 du CMP, l'annexe à l'acte d'engagement prévoyait un volet insertion avec un quota minimum global imposé de 848 heures. Deux entreprises ont répondu avec un volume d'heures inférieur.

J'aurais tendance à déclarer ces 2 offres irrégulières. Qu'en pensez-vous ? Sinon, en appliquant la formule consacrée au critère du prix, j'ai des entreprises qui se retrouvent avec une note de 0 étant donné l'écart financier avec le premier. Cela vous choque-t-il ?

Merci pour vos réponses.

[Tilclode]

C'est un point sensible l'insertion. Je vous conseille de proposer à la CAO de déclarer les offres irrégulières et donc non conformes même si parfois ces offres sont les mieux disantes. Il faut batailler avec sa CAO ça c'est sur mais ca permet de rester logique avec sa démarche.
Pour ce qui est de la note 0, ça ne me choque pas du moment que la méthode est claire

[Aliunda]

Bonjour,

je pense également que vos offres sont irrégulières puisqu'elles ne respectent pas vos exigences.
Concernant la note du prix, personnellement je n'ai jamais été dans ce cas de figure, mais cela dépend de votre formule de calcul.
Ma formule est très simple et ne permet donc pas d'élimier les offres anormalement basses.
Votre formule est sans doute plus complexe et a peut-être été conçue pour éviter les offres anormalement basses.
Si vous appliquez la même formule d'habitude, cela ne me choque pas particulièrement.
Cordialement.

[patchwork]

Petite précision utile :

Dans mes pièces de la consultation, seule l'annexe à l'acte d'engagement fait référence au volume d'heures imposé de 848 heures consacré à l'insertion.

Puis-je me baser quand même sur cette annexe pour déclarer les offres irrégulières. Je pense que oui.

[Tilclode]

L'annexe fait partie intégrante de l'AE donc pas de difficultés par rapport à ça

[max]

attention à se que le quota minimum imposé soit cohérent avec l'opération.

[Aliunda]

par contre pour l'avenir, il me parait plus judicieux d'indiquer ces clauses d'insertion dans le CCAP puisque c'est une clause sociale et également dans l'AE
pour le reste, ok avec Ticlode

[hpchavaz]

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Sinon, en appliquant la formule consacrée au critère du prix, j'ai des entreprises qui se retrouvent avec une note de 0 étant donné l'écart financier avec le premier. Cela vous choque-t-il ?
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Oui si ces offres ne sont pas équivalentes.

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Ma formule est très simple et ne permet donc pas d'élimier les offres anormalement basses.
Votre formule est sans doute plus complexe et a peut-être été conçue pour éviter les offres anormalement basses.
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Si une analyse éventuellement mathématique du prix peut permettre de suspecter une offre anormalement basse, la notation n'est pas faite pour éliminer ce type d'offres.

[speedy]

vous faites de l'insertion pour un marché de désamiantage ? un chantier à risques avec obligation de suivi médical du personnel ? vous n'avez pas peur ....