plusieurs offres sans variante

[jéjé]

Bonjour à tous,

Je me pose une question : pour un marché donné (exemple : transport de déchets), où les variantes sont refusées, un candidat peut-il proposer 2 offres disctinctes (exemple : première offfre avec transport des déchets par route et deuxième offre avec transport par train) qui ne dérogent en rien au DCE (ce ne sont donc pas des variantes) et remplir ainsi 2 actes d'engagement, pour chiffrer ses deux propositions

Si oui, dans le cadre de l'analyse des offres, doit-on mettre ces deux offres en concurrence, comme s'il s'agissait d'offres de candidats différents ?

Merci d'avance pour vos réponses.

[Raspoutine]

Pour le transport, vous n'aviez rien indiqué ?
si les variantes sont interdites il ne peut faire qu'une seule offre donc offre irrégulière

[jéjé]

si, nous avons indiqué dans le CCTP que le transport pourrait se faire par route, par train, par voie maritime...
Donc si un même candidat propose deux offres distinctes, la première par route, la seconde par train, toutes deux chiffrées avec un mémoire technique différent, ces deux offres ne constituent pas des variantes... dès lors, pourquoi l'offre serait-elle  irrégulière C'est un peu comme si on faisait un appel d'offres pour un véhicule, un candidat concessionnaire serait en mesure de proposer deux voitures différentes, répondant toutes deux au CCTP, et donc deux propositions distinctes sans variante Si on oblige les candidats à ne remettre qu'une seule offre, ils seront en fait obligés de choisir pour nous on se ferme des portes non ou quelque chose m'échappe ?

[max]

si, nous avons indiqué dans le CCTP que le transport pourrait se faire par route, par train, par voie maritime...
Donc si un même candidat propose deux offres distinctes, la première par route, la seconde par train, toutes deux chiffrées avec un mémoire technique différent, ces deux offres ne constituent pas des variantes il faut avoir ouvrir à variante pour avoir plusieurs offre sinon le candidat ne présente que sa solution de base... dès lors, pourquoi l'offre serait-elle  irrégulière parce que vous n'avez pas prévu les variantes et vous ne demandiez qu'une solution de base C'est un peu comme si on faisait un appel d'offres pour un véhicule, un candidat concessionnaire serait en mesure de proposer deux voitures différentes faux vous avez le même raisonnement que pour vos déchets, avant tout achat vous devez recenser, analyser votre besoin et donc connaitre les possibilités d'offres qui peuvent vous être présentées et donc ouvrir à variante si vous pensez avoir en plus de votre solution de base des offres variantes sur tel ou tel point de votre besoin, ex le mode de transport..., répondant toutes deux au CCTP, et donc deux propositions distinctes sans variante le candidat doit formuler UNE seul offre conforme au CCTP Si on oblige les candidats à ne remettre qu'une seule offre, ils seront en fait obligés de choisir pour nous le candidat doit proposer sa meilleure offre à lui de savoir des 2 laquelle il juge la plus performante selon vos critères d'analyse des offres on se ferme des portes non NON cela découle de votre recensement et de votre analyse du besoin en amont - art 5 du cmp ou quelque chose m'échappe ?

c'est votre cctp qui est impréci
vous auriez du indiquer transport par route pour la solution de base
ouverture à variante sur le mode de transport

[Kpiaf]

Suis totalement d'accord avec Speedy...
Maintenant, quelle est la procédure mise en oeuvre ? Si c'est une procédure adaptée, ça peut se rattraper : demandez à l'OE de confirmer l'une des deux offres (et veiller à faire la même demande à tous les OE qui ont répondu en proposant deux offres) et mettez la seconde offre à la corbeille.

[jéjé]

Y'a quelque chose que je ne comprends pas dans votre interprétation ; la définition de la variante est qu'elle déroge à l'une ou plusieurs des prescriptions des docs de la consultation. OR, en proposant une deuxième offre avec la solution train, le candidat ne déroge à aucune prescription du DCE... C'est pourquoi, je ne comprends pas pourquoi il ne serait pas en droit de proposer deux offres ? Quel article du code l'interdit ? Désolé d'être si insistant mais on est en AO et c'est très important pour nous !

[max]

Y'a quelque chose que je ne comprends pas dans votre interprétation ; la définition de la variante est qu'elle déroge à l'une ou plusieurs des prescriptions des docs de la consultation oui mais avez vous prévu d'ouvrir à variante en indiquant les exigences minimales?. OR, en proposant une deuxième offre avec la solution train, le candidat ne déroge à aucune prescription du DCE Il ne respecte pas votre RC si vous n'avez pas expressemment ouvert à variante la consultation... C'est pourquoi, je ne comprends pas pourquoi il ne serait pas en droit de proposer deux offres ? par respect au principe d'égalité de traitement des candidats, si vous n'avez pas ouvert à variante les candidats ont proposé la solution de base, si vous étudiez les 2 offres du candidat vous rompez l'égalité de traitement des candidats car si vous aviez ouvert à variante les autres candidats auraient surement proposés des variantes sur le mode de transport aussi... Quel article du code l'interdit relisez l'art 50 si vous avez ouvert à variante  sur le mode de transport pas de pb ? Désolé d'être si insistant mais on est en AO et c'est très important pour nous !

[max]

Suis totalement d'accord avec Speedy...
Maintenant, quelle est la procédure mise en oeuvre ? Si c'est une procédure adaptée, ça peut se rattraper : demandez à l'OE de confirmer l'une des deux offres (et veiller à faire la même demande à tous les OE qui ont répondu en proposant deux offres) et mettez la seconde offre à la corbeille.

je ne vois pas la réponse de speedy... ? pb informatique?

[Kpiaf]

Y'a quelque chose que je ne comprends pas dans votre interprétation ; la définition de la variante est qu'elle déroge à l'une ou plusieurs des prescriptions des docs de la consultation. OR, en proposant une deuxième offre avec la solution train, le candidat ne déroge à aucune prescription du DCE... C'est pourquoi, je ne comprends pas pourquoi il ne serait pas en droit de proposer deux offres ? Quel article du code l'interdit ? Désolé d'être si insistant mais on est en AO et c'est très important pour nous !

L'interdiction de déposer plus d'une seule offre n'est pas clairement prévue dans le CMP, mais elle découle implicitement de nombreux articles...
Voyez notamment l'article 48 : en cas d'envoi dématérialisé, si plusieurs offres sont transmises successivement, seule est ouverte la dernière offre reçue.
"La", signifie bien clairement, qu'il ne peut y avoir qu'une seule offre.

[Kpiaf]

je ne vois pas la réponse de speedy... ? pb informatique?

Ben non, je ne la vois plus non plus.
Speedy a peut-être décidé de la supprimer...
Etrange, ce n'est pas son genre de faire le ménage comme ça.

[jéjé]

Au risque d'être lourd, un collègue des marchés publics d'une autre collectivité me dit qu'il ne voit pas d'inconvénient à ce type de démarche, pour autant que ce soit explicitement prévu dans les documents de la consultation, par exemple en ajoutant dans le CCTP :

Si le candidat est en mesure de proposer plusieurs solutions distinctes, répondant entièrement aux prescriptions du cahier des charges, il complètera autant de bordereaux de prix et d'acte d'engagement que de solutions proposées ; dans son mémoire technique, il distinguera clairement les éléments d'information relatifs à chacune des solutions proposées.

Qu'en pensez-vous ?

[shorty]

appelé votre controle de légalité. Mais si leur réponse ne vous convient pas vous les aurez avertis !

[Kpiaf]

Au risque d'être lourd, un collègue des marchés publics d'une autre collectivité me dit qu'il ne voit pas d'inconvénient à ce type de démarche, pour autant que ce soit explicitement prévu dans les documents de la consultation, par exemple en ajoutant dans le CCTP :
Si le candidat est en mesure de proposer plusieurs solutions distinctes, répondant entièrement aux prescriptions du cahier des charges, il complètera autant de bordereaux de prix et d'acte d'engagement que de solutions proposées ; dans son mémoire technique, il distinguera clairement les éléments d'information relatifs à chacune des solutions proposées.
Qu'en pensez-vous ?

J'en pense que ce n'est pas aux OE de définir votre besoin... Et que l'ouverture aux variantes est préférable.

[jéjé]

Merci beaucoup pour votre aide.
Je dois dès lors ouvrir l'AO aux variantes pour qu'une société puisse proposer plusieurs modes de transport (train, maritime...). Mais, dans ce cas, il faut que je précise dans le CCTP, quels sont les articles des docs de la consultation auxquels on ne peut déroger... or il n'y en a pas puisque tous les modes de transport sont autorisés à la base. ET, si je change la donne en imposant le transport routier comme offre de base et en signalant que les variantes sont autorisées, que le candidat pourra déroger au mode de transport routier alors, dans ce cas, je ferme la porte aux entreprises ne pouvant pas proposer le mode routier (puisque la soumission à l'offre de base est obligatoire pour pouvoir remettre une offre variante !)... bref, je m'y perds.

[Kpiaf]

Définissez votre besoin en retenant la solution pour laquelle la mise en concurrence sera la plus efficace (c'est-à-dire celle sur laquelle le plus grand nombre d'OE seront susceptibles de répondre) et ensuite ouvrez aux variantes en encadrant leur recours.