Mur d'escalade - fournitures ou travaux ?

[fantinette]

Voilà, tout est dans le titre.
Je passe un marché pour la fourniture et l'installation d'un mur d'escalade. Je dois viser quel CCAG ?

[Nabucco]

Salut,

Je dirais bien qu'en fonction de l'estim, il faut prendre celui qui est prépondérant , enfin c comme ça que je fais

[goran]

jamais fait ce genre de truc, mais je suppose que c'est ancré au sol, donc travaux

[fantinette]

jamais fait ce genre de truc, mais je suppose que c'est ancré au sol, donc travaux

Ben en fait c'est ancré dans le mur du gymnase.

[Coccy]

Ben en fait c'est ancré dans le mur du gymnase.

moi je dit travaux aussi!!

[Nabucco]

Vous pensez que le fait que cela devienne un immeuble par destination prime sur la valeur de l'équipement en lui même ?

[goran]

oui

[Tilclode]

Ne faut il pas aller chercher du coté de la distinction entre meubles et immeubles et de la définition d'un travail public?
Si on considère que c'est un immeuble par destination (mur ancré dans la paroi du gymnase), que le gymnase est public et qu'il est nécessaire d' effectuer quelques travaux pour la mise en place on retrouve les conditions nécessaires pour parler de travaux publics.
Donc je dirai CCAG Travaux.

[Nabucco]

Article 1 du CMP si marché de fourniture et de travaux - théorie de l'accessoire de l'un par rapport à l'autre!!

[Tilclode]

Ah çà se corse...

[speedy]

surpris de vos interrogations : travaux .

[Tilclode]

Sur quelle base cette afirmation?

[Rose]

je pense que pour le CCAG, il faut viser Travaux, mais que pour le choix de la procédure, il faut effectivement se referer à la thérie de l'accessoire.

[zap]

Salut,

Je dirais bien qu'en fonction de l'estim, il faut prendre celui qui est prépondérant , enfin c comme ça que je fais

trés clairement moi aussi

[zap]

Ben en fait c'est ancré dans le mur du gymnase.

ok mais cela n'empêche pas qu'il y ait des marchés de fourniture en bâtiment à mon sens