Paiement d'un prix non prévu au bordereau des prix ...

[bellecourgette]

Non si il ne se rapporte pas à un prix prévu au BPU. Sinon à quoi ça sert un PBU? et un marché?

[speedy]

idem, pour aller vite n'oubliez pas la possibilité de prix nouveau par OS

[acheteur]

prix nouveau ce n'est qu'en travaux.
Je suis d'accord avec vous très belle cougette, le BPU doit refléter l'ensemble des besoins de la collectivité.
A titre exceptionnel cependant, il peut arriver que l'on ait besoin d'un prix non prévu (pour diverses raisons) dans le marché auquel cas il faut conclure un avenant rajoutant ce ou ces prix.
Néanmoins, je soutiens qu'il est possible, afin d'éviter de faire un avenant, de contractualiser un prix nouveau par bon de commande.
Et là vous n'êtes plus d'accord...

[bellecourgette]

Et non très bel acheteur. A mon avis soit vous êtes dans le marché et dans ce cas là, ben avenant, soit vous êtes hors marché.

[speedy]

prix nouveau ce n'est qu'en travaux.
Je suis d'accord avec vous très belle cougette, le BPU doit refléter l'ensemble des besoins de la collectivité.
A titre exceptionnel cependant, il peut arriver que l'on ait besoin d'un prix non prévu (pour diverses raisons) dans le marché auquel cas il faut conclure un avenant rajoutant ce ou ces prix.
Néanmoins, je soutiens qu'il est possible, afin d'éviter de faire un avenant, de contractualiser un prix nouveau par bon de commande. non par un OS de prix nouveau, certes le seul CCAG travaux en parle mais les autres ne l'interdisent pas ... si çà vous rassure faites un avenant dans la foulée ... mais ne dites pas par bon de commande qui est un acte de gestion courant , vos opérationnels vont faire n'importe quoi !!!!Et là vous n'êtes plus d'accord...

[acheteur]

Position stricte belle courgette !
speedy,
je ne vois pas pourquoi (sans que le CCAG FCS n'en parle ni le CCAP du marché) on pourrait le faire par OS et non par BDC.
l'OS tout comme le bon de commande est un document relevant de l'exécution du marché (sauf qu'en plus on peut rendre contractuel les BDC, qui apporte des précision au CCAP, c'ets pourquoi je proposai les BDC plutôt que les OS).

[speedy]

parce que dans bien des services le BdC est décentralisé et en fin de marché ou en cours vous aurez un refus de payer du comptable sans avoir été mis au courant du problème,
c'est pour anticiper sur les problèmes .....