Avance dans les marchés à bons de commande

[johan]

Bonjour à tous et à toutes,

Savez-vous comment calcule t'on le paîement de l'avance dans un marché à bons de commande sans mini ni maxi.

Merci d'avance

[cooper]

Bonjour,
Ce cas est envisagé explicitement par l'article 86-II-3 du CMP

[Raspoutine]

Bonjour à tous et à toutes,

Savez-vous comment calcule t'on le paîement de l'avance dans un marché à bons de commande sans mini ni maxi.

Merci d'avance

A chaque bon de commande > 50 000 ¤ HT

[johan]

merci beaucoup pour les réponses

[cat51]

Je rebondis sur cette question :

quand est-il dans le cas des marchés avec un maximum mais sans minimum ?

merci d'avance

[goran]

idem je suppose