Accord-cadre et numérotation

[oreld]

Bonjour,

Je m'apprête à notifier (le 1er pour moi) un accord-cadre multi-attributaires (3) comprenant 3 lots. Et là, une question est survenue, sûrement tte bête à vos yeux.

Je pense adopter une numérotation distincte des marchés habituels. Mais dois je attribuer un numéro différent pour chaque attributaire d'un même lot ?

Pour les marchés subséquents, je reprends la numérotation habituelle en citant l'AC de référence ?

Vous remerciant pr vos réponses.

[lepouch]

Bonjour,
Voir ici : http://agorapublix.localjuris.com.fr/index.php?topic=5854.msg68575#msg68575

[oreld]

Je vous remercie ms j'ai déjà lu le débat en question.

Mon interrogation porte plutot sur la question des attributaires.

[lepouch]

Bonjour,
J'ai effectivement répondu trop rapidement ...
Je ne vois pas d'intérêt particulier pour numéroter les titulaires des MS, sauf pour faire un suivi du volume des marchés passés par titulaire de l'AC.
Mais un simple tableau de suivi doit suffire..