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Prix supplémentaires marché fournitures : OS ou avenant

Démarré par spirale, Septembre 03, 2009, 03:10:42 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

spirale

Bonjour,

Pour notre marché de signalisation verticale nous notifions les prix supplémentaires par OS. Un avenant ne serait-il pas mieux adapté ?

Je ne trouve pas dans Le CCAG fournitures d'article relatif au règlement du prix des fournitures non prévues au contrat.

Merci pour vos réponses

spirale

Bonjour,

Erreur de rubrique. Question remise sur SOS marchés publics

Merci