Respect des symboles de la République

[Marine]

Bientôt un texte sur cette question ?

http://www.lexisnexis.fr/depeches/index2.jsp?date_new=2009-08-19&url_key=/data/23072009/23072009-181433.html&jour_jo=Mercredi#top

[Miss Tinguette]

encore un débat essentiel lol...
si on parlait de la grippe lol ?!

[Kpiaf]

Mouai... Ben personnellement, je dois dire que ça ne me plairait guère d'avoir le portrait de NS dans mon bureau...
De toute façon, il n'y a plus de place sur les murs... Et il se ferait sans doute malmener par ceux qui s'y trouve déjà ! :-)))))

[yfetrocho]

Il me semblait que la présence du portrait du président de la république était déja obligatoire pour les conseils municipaux....

[Kpiaf]

Il me semblait que la présence du portrait du président de la république était déja obligatoire pour les conseils municipaux....

C'est un usage... Donc, quelque part, c'est tout comme...
Mais à défaut de sanction, celui qui n'y tenait pas pouvait encore s'abstenir...
Quand on y réfléchit, c'est drôle de voir que cette question surgit maintenant...
Faut croire que le nombre de ceux qui s'abstiennent a augmenté ! ;-)

[Miss Tinguette]

Faut croire que le nombre de ceux qui s'abstiennent a augmenté ! ;-)

et que l'égo de qqu'un en a pris un coup !

[Michel]

Y a-t-il une prescription sur le format de chaque objet ?

[Kpiaf]

Y a-t-il une prescription sur le format de chaque objet ?

Hummmmm...
Tu veux te lancer dans la commercialisation des portraits de NS au format pin's ?
Après les poupées vaudou, ça risque de faire un tabac ! :-)))))))))))

[Marine]

Ce qui m'amuse, c'est la formule elliptique de l'article : "Le Gouvernement sera amené à prendre prochainement des initiatives... ".

[market]

Bah...qu'est ce ça signifie...tout simplement que le droit est issu de la coutume.

Merci pour l'exemple. Je suis en pleine révision là. ;-)

[Kpiaf]

Ce qui m'amuse, c'est la formule elliptique de l'article : "Le Gouvernement sera amené à prendre prochainement des initiatives... ".

Tu as raison... Ça respire la nécessité, pour ne pas dire l'urgence ! ;-)

[the blonde]

Y a-t-il une prescription sur le format de chaque objet ?

Et sur le portrait lui même? Car il me semble avoir reçu, au lendemain des élections, un portrait afin, c'est plus l'élysée en arrière plan, avec devant juste le sommet d'un crâne... C'est bon quand même?!

[Kpiaf]

Bah...qu'est ce ça signifie...tout simplement que le droit est issu de la coutume.
Merci pour l'exemple. Je suis en pleine révision là. ;-)

Toutafé !
Mais règle de droit écrite ou règle de droit fondée sur la coutume, à défaut de sanction, c'est comme pisser dans un violon ! ;-)

[Kpiaf]

Et sur le portrait lui même? Car il me semble avoir reçu, au lendemain des élections, un portrait afin, c'est plus l'élysée en arrière plan, avec devant juste le sommet d'un crâne... C'est bon quand même?!

Tiens, j'ai reçu le même ! :-))))))

[market]

Toutafé !
Mais règle de droit écrite ou règle de droit fondée sur la coutume, à défaut de sanction, c'est comme pisser dans un violon ! ;-)

quelle sanction serait la plus appropriée ?
Flagellation ?
forte amende ?
suppression des vivres (subvention)
...

droit comparé : ça se passe comment dans les autres pays ? quelqu'un a une idée ? quelles sanctions ?