offre de base

[thesi08]

Nous avons lancé un marché d'achat de véhicules.
Pour un des lots (mini-plateaux) , le garage municipal a souhaité demander des véhicules énergie SP 95 en offre de base mais a laissé la possibilité de répondre en variantes avec des véhicules électriques ou des véhciules diesel...etc
Une société qui ne peut répondre qu'à la variante véhicules électriques vient de se manifester, et demande en fonction de "la libre concurrence" que nous changions notre cahier des charges pour qu'elle puisse répondre !
Pour lui répondre, je pense insister sur le fait que la définition des besoins est du ressort du pouvoir adjudicateur
Que dire de plus pour étayer ma réponse ?

[the blonde]

Nous avons lancé un marché d'achat de véhicules.
Pour un des lots (mini-plateaux) , le garage municipal a souhaité demander des véhicules énergie SP 95 en offre de base mais a laissé la possibilité de répondre en variantes avec des véhicules électriques ou des véhciules diesel...etc
Une société qui ne peut répondre qu'à la variante véhicules électriques vient de se manifester, et demande en fonction de "la libre concurrence" que nous changions notre cahier des charges pour qu'elle puisse répondre !
Pour lui répondre, je pense insister sur le fait que la définition des besoins est du ressort du pouvoir adjudicateur
Que dire de plus pour étayer ma réponse ?

Rien. En effet; votre DCE est largement ouvert à la concurrence, vous acceptez les variantes. Demander Que des véhicules électriques ne répond pas à votre besoin, et restreindrait plus la concurrence car il y a moins d'entreprises qui offrent cette possiblité...

[hpchavaz]

Je ne suis pas certain que la réponse précédente couvre totalement la question.

Pour généraliser,
- une procédure avec variante
- une entreprise qui ne peut répondre qu'à la variante demande un changement du RC au motif que celui-ci restreindrait inutilement la concurrence en obligeant au dépot d'une offre de base.

Sur le fond, je suis totalement d'accord avec l'entreprise, comment le PA qui accepte la solution variante peut-il justifier que celle-ci ne répond pas au besoin ?

Sur la forme, ...

[the blonde]

Je ne suis pas certain que la réponse précédente couvre totalement la question.

Pour généraliser,
- une procédure avec variante
- une entreprise qui ne peut répondre qu'à la variante demande un changement du RC au motif que celui-ci restreindrait inutilement la concurrence en obligeant au dépot d'une offre de base.

Sur le fond, je suis totalement d'accord avec l'entreprise, comment le PA qui accepte la solution variante peut-il justifier que celle-ci ne répond pas au besoin ?

Sur la forme, ...

Les services techniques ont ouvert aussi la concurrence aux véhicules diesel... ce qui compte c'est la motorisation, etc. L'énergie souhaitée a été mentionnée, mais le reste doit être conforme... Je suis navrée pour ceux qui demande une modification du cahier des charges parce qu'ils ne répondent pas à l'offre de base, mais dans les faits bien plus de garages font des véhicules en SP ou en diesel... Le PA peut autoriser les varaintes de substitution, à condition qu'elles répondent à leur besoin... Néanmoins, les véhicules électriques demeurent dans les faits bien supérieurs à ceux qui sont à carburant...
Dans tous les cas, les entreprises n'ont pas à demander à ce que le PA change leur cahier des charges parce qu'elles ne peuvent répondre...

[R.J]

Hpchavaz n'a pas entièrement tort ... En fait, le maintien de l'obligation de présenter les variantes avec une offre de base a perdu de son sens maintenant qu'il est admis que offres de base et variantes sont toutes considérées comme des offres concurrentes au même titre. Il pourrait être intéressant de supprimer cette obligation.

SP 95 et électricité seront jugés au regard des mêmes critères, et les différences apparaîtront nécessairement lors de l'analyse.

Pour avoir été confronté à une situation similaire, j'ai également ressenti un certain malaise. Plusieurs solutions sont possibles, et l'on ferme le marché à ceux qui ne peuvent proposer la solution de base, à laquelle le PA ne tient pas nécessairement, le but de l'ouverture aux variantes étant justement de pouvoir comparer les mérites respectifs de différentes solutions. Certes, on pourrait dans ce cas évoquer une mauvaise définition du besoin, mais ce n'est pas dans cette optique que le mouvement de libéralisation de l'ouverture aux variantes se place ....

Sauf à ne fonctionner qu'en exigences fonctionnelles, et donc à supprimer la notion même de variante qui ne trouveraient plus à s'appliquer (sauf pour permettre en fait les offres multiples, mais ce ne serait plus de la variante à proprement parler), le principe de l'offre de base et de la variante est en fait complexe à bien mettre en ½uvre dans ce genre de cas (et je passe sur la question variante / option de substitution ....).

[Kpiaf]

Le mouvement de libéralisation de l'ouverture aux variantes !
Ca fait "MLOV", j'adoooooooooooore ! :-))))
(et, accessoirement, je suis pour ! ;-)

[the blonde]

Hpchavaz n'a pas entièrement tort ... En fait, le maintien de l'obligation de présenter les variantes avec une offre de base a perdu de son sens maintenant qu'il est admis que offres de base et variantes sont toutes considérées comme des offres concurrentes au même titre. Il pourrait être intéressant de supprimer cette obligation.

SP 95 et électricité seront jugés au regard des mêmes critères, et les différences apparaîtront nécessairement lors de l'analyse.

Pour avoir été confronté à une situation similaire, j'ai également ressenti un certain malaise. Plusieurs solutions sont possibles, et l'on ferme le marché à ceux qui ne peuvent proposer la solution de base, à laquelle le PA ne tient pas nécessairement, le but de l'ouverture aux variantes étant justement de pouvoir comparer les mérites respectifs de différentes solutions. Certes, on pourrait dans ce cas évoquer une mauvaise définition du besoin, mais ce n'est pas dans cette optique que le mouvement de libéralisation de l'ouverture aux variantes se place ....

Sauf à ne fonctionner qu'en exigences fonctionnelles, et donc à supprimer la notion même de variante qui ne trouveraient plus à s'appliquer (sauf pour permettre en fait les offres multiples, mais ce ne serait plus de la variante à proprement parler), le principe de l'offre de base et de la variante est en fait complexe à bien mettre en ½uvre dans ce genre de cas (et je passe sur la question variante / option de substitution ....).

Oui et non... Car parfois, notamment en matériel biomédical, afin d'ouvrir à la concurrence on demande en base une chose, puis en option tout un tas de trucs, et on laisse ouvert les variantes, afin de découvrir éventuellement des nouveautés, et tout ça dans le but de ne pas fausser le jeu de la concurrence... Car des fournisseurs offrent des systèmes en base, et d'autres en options accessoires...
En l'espèce, ce n'est pas du tout la même chose un véhicule qui fonctionne au carburant, et un autre qui fonctionne à l'électricité! Notamment pour des trajets > à 150 km... Mais parfois, on autorise ces variantes, afin de faire plaisir à un élu pour qui le développement durable est le cheval de bataille... mais si on ne dispose pas du budget en conséquence, on sait qu'on ne prendra pas cette variante... Il s'agit dans les faits d'un simple chiffrage... Surtout que le fait de ne pas proposer de variante ne constitue pas une non conformité...
Donc après que la société qui fait que des véhicules électriques demandent à ce que le DCE soit modifié, je trouve que c'est poussé... Libre à elle de répondre ou pas... Car si en l'espèce le besoin était réellement un modèle électrique, je pense que cela aurait été défini en base... Enfin, ce n'est juste que mon avis...

[R.J]

Oui et non... Car parfois, notamment en matériel biomédical, afin d'ouvrir à la concurrence on demande en base une chose, puis en option tout un tas de trucs, et on laisse ouvert les variantes, afin de découvrir éventuellement des nouveautés, et tout ça dans le but de ne pas fausser le jeu de la concurrence... Car des fournisseurs offrent des systèmes en base, et d'autres en options accessoires...
En l'espèce, ce n'est pas du tout la même chose un véhicule qui fonctionne au carburant, et un autre qui fonctionne à l'électricité! Notamment pour des trajets > à 150 km... Mais parfois, on autorise ces variantes, afin de faire plaisir à un élu pour qui le développement durable est le cheval de bataille... mais si on ne dispose pas du budget en conséquence, on sait qu'on ne prendra pas cette variante... Il s'agit dans les faits d'un simple chiffrage... Surtout que le fait de ne pas proposer de variante ne constitue pas une non conformité...
Donc après que la société qui fait que des véhicules électriques demandent à ce que le DCE soit modifié, je trouve que c'est poussé... Libre à elle de répondre ou pas... Car si en l'espèce le besoin était réellement un modèle électrique, je pense que cela aurait été défini en base... Enfin, ce n'est juste que mon avis...

Avis tout à fait honorable et défendable. Mais, hors le cas où il s'agirait en effet d'un simple affichage politique, on peut envisager la substituabilité des énergies dans certains cas. En l'espèce, le problème ne se pose que pour un lot, et, s'agissant d'utilitaires légers, on peut supposer que le problème de l'autonomie ne se pose pas. Et si l'on intègre l'ensemble des coûts, financiers, environnementaux, d'image .... Avec un dossier bien réalisé, sur une partie de la flotte, l'analyse pourrait conduire à des surprises.

La comparaison avec le matériel biomédical (je précise que je n'y connais rien en la matière) avec base, options et variantes me laisse cependant penser que la base est un peu le c½ur de produit, en un mot l'exigence fonctionnelle minimale. Or, si l'on considère que deux produits quelconque sont substituables, mais que l'offre de base a des caractéristiques qui vont plus loin que l'exigence fonctionnelle minimale, on peut être amené à restreindre la concurrence en ayant l'intention au contraire d'ouvrir son marché .... L'exemple évoqué me semble justement éviter cet écueil (à confirmer néanmoins).

Et certes, modifier un DCE pour une remarque d'un soumissionnaire potentiel, ça ne s'impose pas .... On pourrait en effet envisager une alliance quelconque avec une autre entreprise pour pallier au problème (tout en sachant qu'un groupement aboutirait à un marché vide pour l'un des deux co-traitants. Mais j'ai pour ma part tendance à prendre au sérieux ce genre d'alerte de la part des opérateurs en cours de consultation, qui permet parfois de rectifier le tir ....

Le mouvement de libéralisation de l'ouverture aux variantes !
Ca fait "MLOV", j'adoooooooooooore ! :-))))
(et, accessoirement, je suis pour ! ;-)

Après les différents clubs, voici le premier parti d'agora ... A quand la sécession ?

[max]

pour ma part une variante ne s'analyse que si le candidat répond à l'offre de base régulière
A priori se n'est plus trop d'actualité... notre fonctionnement aussi concernant l'analyse et le choix lors de procédure ouverte à variante
Dans ma CT nous classons les variantes et les offres de bases dans un classement unique, le 1er étant attriubtaire, a priori selon un formateur la pratique est que le PA peut choisir de ne pas prendre la variante même si elle est meilleure que l'offre de base (similaire au choix de ne pas retenir ou non l'option).

[the blonde]

Avis tout à fait honorable et défendable. Mais, hors le cas où il s'agirait en effet d'un simple affichage politique, on peut envisager la substituabilité des énergies dans certains cas. En l'espèce, le problème ne se pose que pour un lot, et, s'agissant d'utilitaires légers, on peut supposer que le problème de l'autonomie ne se pose pas. Et si l'on intègre l'ensemble des coûts, financiers, environnementaux, d'image .... Avec un dossier bien réalisé, sur une partie de la flotte, l'analyse pourrait conduire à des surprises. En effet; mais je pense que les services y ont songé avant de définir leurs besoins... Si au début des années 2000 ils n'étaient pas sensibilisés au recensement, je crois que maintenant, ils savent ce qu'ils désirent! ;-) C'est d'ailleurs pour cela j'imagine qu'ils ont autorisés les variantes!

La comparaison avec le matériel biomédical (je précise que je n'y connais rien en la matière) avec base, options et variantes me laisse cependant penser que la base est un peu le c½ur de produit, en un mot l'exigence fonctionnelle minimale. Or, si l'on considère que deux produits quelconque sont substituables, mais que l'offre de base a des caractéristiques qui vont plus loin que l'exigence fonctionnelle minimale, on peut être amené à restreindre la concurrence en ayant l'intention au contraire d'ouvrir son marché .... L'exemple évoqué me semble justement éviter cet écueil (à confirmer néanmoins).

Et certes, modifier un DCE pour une remarque d'un soumissionnaire potentiel, ça ne s'impose pas .... On pourrait en effet envisager une alliance quelconque avec une autre entreprise pour pallier au problème (tout en sachant qu'un groupement aboutirait à un marché vide pour l'un des deux co-traitants. Mais j'ai pour ma part tendance à prendre au sérieux ce genre d'alerte de la part des opérateurs en cours de consultation, qui permet parfois de rectifier le tir .... C'est ce que je fais également, mais si j'ai déjà des demandes des DCE et un seul me demande de modifier mon cahier des charges car il ne répond pas à ce qui est demandé mais peut proposer une variante, j'avoue que je refuse de modifier mon DCE. Au pire, je serai dans l'obligation de le déclarer sans suite pour non réponse ou non conformité des offres, mais au moins j'aurai pu faire un travail pédogogique avec les services concernés! Ce n'est pas sur une ligne que porte la difficulté mais bien sur la solution technique demandée par la collectivité (du style, sac DC dans un lot sac poubelle, pour un marché passé en groupement, cette ligne était demandé par un adhérent, au final grace aux prestataires, et après recherche auprès des services concernés, j'ai appris qu'un sac DC n'est pas un sac poubelle, mais bien un sac en plastique avec fermeture afin d'y mettre un cadavre...) d'où une modification de détails supprimant cette ligne... Bref on en apprend tous les jours! lol

Après les différents clubs, voici le premier parti d'agora ... A quand la sécession ?