Commande Hors Marché

[mighty]

Salut les potos, de retour de vacances (et de mariage ;-)) j'ai un pitit pbr sur mon marché. J'ai lancé dernièrement un marché à bons de commande pour des véhicules. Or, mon boss exige un véhicule qui ne figure pas sur le BPU. Comment fais je ? Un avenant ? Une commande complémentaire ? Est ce interdit

[tragique_fernand]

un marché complémentaire ? :-)

[Alf]

T'as droit à 1% du marché ou - 10 000¤ en commades hors marché, selon l'art 77 -III.

[Michel]

T'achète 100 bagnoles pour le personnel, ce qui fera que la 101 ème (donc moins de 1% du marché) tu pourra la prendre hors le marché !

[lepouch]

Bonjour,
S'agissant du "Boss" et d'un véhicule, je suppose qu'il veut du "haut de gamme" donc > à 10 000 ¤.
Si c'est le cas, pas d'autre solution que de relancer une consultation spécifique avec la même procédure que le marché à bons de commande (sauf si c'était un MAPA et qu'avec cet achat vous allez dépasser le seuil !

[Alf]

Proposes lui la TATA Nano : 1 700 ¤



Quelle ligne !

Et puis avec 10000 ¤ t'en auras 6.

[RV]

J'y crois pas trop au marché complémentaire à la lecture de l'article 35.

[mighty]

Ben justement je suis fais comme un rat !!! C'est un modele haut de gamme bien évidemment. J'avais lancé un marché à bons de commande sur quantité (et donc pas de prix) avec des catégories précisées dans le BPU. Le titulaire a proposé les voitures (répondant à nos besoins). La le bosse craque et nous dit je prends pas cette voiture mais une autre dans la même catégorie bien évidemment mais pas la même marque.

Le titulaire peut lui proposer mais comment juridiquement borner tout ça ? C'est chaud. Le modele n'apparaît pas dans le bpu. Et l'avenant ? pour introduire un nouveau modele ça marche po ?

[lepouch]

Bonjour,
S'agissant du "Boss" et d'un véhicule, je suppose qu'il veut du "haut de gamme" donc > à 10 000 ¤.
Si c'est le cas, pas d'autre solution que de relancer une consultation spécifique avec la même procédure que le marché à bons de commande (sauf si c'était un MAPA et qu'avec cet achat vous allez dépasser le seuil !

Je me répète, mais il va falloir lancer une consultation spécifique avec pour objet : "La voiture du Boss" ;o)

[Salsera]

Je me pose aussi la question de la possibilité de recourir à l'avenant : ne serait-ce pas envisageable dans la mesure ou vous restez dans le maxi de vos quantités ?
L'avenant ayant pour objet de rajouter un autre modèle dans une des catégories identifiées dans le marché.

Mais je peux me tromper...

[agglo92]

je suis d'accord : si le prix correspond à une catégorie clairement identifiée (genre berline 5 portes...), le changement de moèdle à l'intérieur de cette catégorie doit pouvoir se faire par avenant.

[shorty]

Un avenant est possible selon les conditions pré-exposé, mais le titulaire peut il vous fournir cet marque ?

[unpeucoincee]

Avez vous regardé à l'UGAP ?? ça répondrait à votre souci...si la voiture est dans leur catalogue...

[agglo92]

pas bête !

[shorty]

Trop fort unpeucoincee !!