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Multi-attributaires

Démarré par Michel, Juillet 29, 2009, 05:57:55 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

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Michel

mercredi 29 juillet 2009, 17:57:55
Un truc jamais fait : la pluralité d'attributaire.

Quelles en sont les conditions d'encadrement ?
Mon projet : avoir un attributaire (par lot), et éventuellement un second (selon la qualité des offres reçues) qui n'interviendra qu'en cas d'indisponibilité du premier.
Y-a-t-il des contraintes particulières ?
Cela est-il réservé à une catégorie particulière de contrat (à bon de commande ou autre) ?

Merci de vos retours d'expériences
EN RETRAITE ;D depuis le 01/01/2021 et donc en recherche d'un successeur pour la partie technique informatique du forum. ;)
ATT !   DISPARITION du FORUM si personne pour s'y intéresser ! ;-)

tragique_fernand

#1
jeudi 30 juillet 2009, 08:46:50
Citation de: Michel le Juillet 29, 2009, 05:57:55 PM
Un truc jamais fait : la pluralité d'attributaire.

Quelles en sont les conditions d'encadrement ?
Mon projet : avoir un attributaire (par lot), et éventuellement un second (selon la qualité des offres reçues) qui n'interviendra qu'en cas d'indisponibilité du premier.
Y-a-t-il des contraintes particulières ?
Cela est-il réservé à une catégorie particulière de contrat (à bon de commande ou autre) ?

Merci de vos retours d'expériences

à part les marchés à bons de commande et les accords-cadres, je ne vois pas d'autre hypothèse de recours à la mutli-attribution Sieur Michel. En outre, je ne pense pas que cette multi-attribution puisse se justifier par la possibilité de faire appel à un titulaire en cas d'indisponibilité de l'autre :-) c'est faire une hiérarchie entre les attributaires (attributaire principal prioritaire et atttributaires de "second rang") contraire aux principes mêmes du code :-)
En MBC ou AC les clauses doivent prévoir les modalités d'attribution des MBC ou des marchés subséquents.
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lepouch

#2
jeudi 30 juillet 2009, 08:54:10
Bonjour,
Un collègue a un marché à bons de commande multi-attributaire pour le contrôle technique d'un parc de voitures "dispersées" sur le territoire d'un département.
Il a établi des règles pour les bons de commande (en fonction de la proximité du garage, je crois ..)
La passation du marché a été simple mais il galère dans l'exécution.

RV

#3
jeudi 30 juillet 2009, 09:22:19
Je pensais que la remise en concurrence devait se faire avec tous les attributaires en A-C???

Pour ce qui est de l'application d'une zone géographique bien délimitée, ça, j'av vu...en effet, ça doit être un galère.
"Chez moi, il pleut 6 mois par an. Le reste de l'année, c'est humide. Mais les gens ont chaud au coeur." RV
You have a need. We'll teach you how to do without.

tragique_fernand

#4
jeudi 30 juillet 2009, 09:29:19
Citation de: RV le Juillet 30, 2009, 09:22:19 AM
Je pensais que la remise en concurrence devait se faire avec tous les attributaires en A-C???
exact, il y a remise en concurrence pour l'attribution des marchés subséquents :-)
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RV

#5
jeudi 30 juillet 2009, 09:43:01
Citation de: tragique_fernand le Juillet 30, 2009, 09:29:19 AM
exact, il y a remise en concurrence pour l'attribution des marchés subséquents :-)

Ahhh....dc quid pour Michel??
"Chez moi, il pleut 6 mois par an. Le reste de l'année, c'est humide. Mais les gens ont chaud au coeur." RV
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tragique_fernand

#6
jeudi 30 juillet 2009, 09:45:37
Citation de: RV le Juillet 30, 2009, 09:43:01 AM
Ahhh....dc quid pour Michel??
c'est mort :-)
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RV

#7
jeudi 30 juillet 2009, 09:46:25
"Chez moi, il pleut 6 mois par an. Le reste de l'année, c'est humide. Mais les gens ont chaud au coeur." RV
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Michel

#8
jeudi 30 juillet 2009, 10:33:08 Dernière édition: Juillet 30, 2009, 10:45:41 AM par Michel
EN RETRAITE ;D depuis le 01/01/2021 et donc en recherche d'un successeur pour la partie technique informatique du forum. ;)
ATT !   DISPARITION du FORUM si personne pour s'y intéresser ! ;-)

Ororo Munroe

#9
jeudi 30 juillet 2009, 10:51:57
Citation de: tragique_fernand le Juillet 30, 2009, 09:45:37 AM
c'est mort :-)

je ne peux que te rejoindre sur cet avis
avoir un titulaire "de secours" ça me choque un peu
désolée Michel
Une partie de la Bible n'a jamais été reconnue. Elle abordait la vie de Ododo.  Cette partie se nomme désormais Code de la commande publique...

RV

#10
jeudi 30 juillet 2009, 10:57:19
Si je récapitule (dsl, g pas encore fait d'AC et m'attds à des surprises), les marchés subséquents peuvent
- soit faire l'objet d'une remise en concurrence des attributaires et on prend le meilleur à chaque fois,
- soit appliquer la technique dite de la cascade càd le 1er marché est au titulaire 1, le second au titulaire deux, etc....
- soit déterminer des sous-montants mini qui déterminent à quel moment on passe d'un titulaire à un autre.

Ces possibilités fonctionnent-elles pour tout type de marché subséquent ou certains correspondent plus à des MBC??
"Chez moi, il pleut 6 mois par an. Le reste de l'année, c'est humide. Mais les gens ont chaud au coeur." RV
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Ororo Munroe

#11
jeudi 30 juillet 2009, 10:59:46
Citation de: RV le Juillet 30, 2009, 10:57:19 AM
Si je récapitule (dsl, g pas encore fait d'AC et m'attds à des surprises), les marchés subséquents peuvent
- soit faire l'objet d'une remise en concurrence des attributaires et on prend le meilleur à chaque fois,
- soit appliquer la technique dite de la cascade càd le 1er marché est au titulaire 1, le second au titulaire deux, etc....
- soit déterminer des sous-montants mini qui déterminent à quel moment on passe d'un titulaire à un autre.

Ces possibilités fonctionnent-elles pour tout type de marché subséquent ou certains correspondent plus à des MBC??

je comprends pas : pour les marchés subséquents si je lis bien le code, il y a toujours remise en concurrence ....
Une partie de la Bible n'a jamais été reconnue. Elle abordait la vie de Ododo.  Cette partie se nomme désormais Code de la commande publique...

RV

#12
jeudi 30 juillet 2009, 11:05:20
Citation de: Ororo Munroe le Juillet 30, 2009, 10:59:46 AM
je comprends pas : pour les marchés subséquents si je lis bien le code, il y a toujours remise en concurrence ....

Alors, votre technique "je file le 1er bon à titulaire 1, le 2è bon à titulaire 2, si le 2 est défaillant on repasse à 1"....ça ne s'applique qu'aux MBC dc??
Dans ce cas, y a pas de remise en concurrence??
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Ororo Munroe

#13
jeudi 30 juillet 2009, 11:23:50
Citation de: RV le Juillet 30, 2009, 11:05:20 AM
Alors, votre technique "je file le 1er bon à titulaire 1, le 2è bon à titulaire 2, si le 2 est défaillant on repasse à 1"....ça ne s'applique qu'aux MBC dc??
Dans ce cas, y a pas de remise en concurrence??

ben non moi cette répartition chronologique des BDC je l'applique pour les marchés à BDC pluriattributaires

pour les AC, je remets en concurrence à chaque nouveau besoin
le marché subséquent peut éventuellement avoir la forme d'un marché à BDC mais mono-attributaire
Une partie de la Bible n'a jamais été reconnue. Elle abordait la vie de Ododo.  Cette partie se nomme désormais Code de la commande publique...

RV

#14
jeudi 30 juillet 2009, 11:27:58
Citation de: Ororo Munroe le Juillet 30, 2009, 11:23:50 AM
ben non moi cette répartition chronologique des BDC je l'applique pour les marchés à BDC pluriattributaires

pour les AC, je remets en concurrence à chaque nouveau besoin
le marché subséquent peut éventuellement avoir la forme d'un marché à BDC mais mono-attributaire

Ok, là je tes suis...j'ai fais la confusion entre A-C et MBC pluri....

Dsl
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