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un accord-cadre?

Démarré par zette, Juillet 29, 2009, 05:33:36 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

zette

Avez-vous déjà fait un accord-cadre pour un marché d'organisation de colonies de vacances, ou un marché de sorties scolaires avec nuitées pour lés écoles?
Est-ce que ce type de prestation (passée en pluriannuel) pourrait s'y prêter?

Si oui, avez-vous un cahier des charges de disponible?

fanchic

Je pense que l'AC peut se préter tout à fait à la satisfaction de votre besoin.

Vous manquez d'informations précises quant au nombre de sorties, aux quantités d'"élèves" qui y participeront, aux lieux où se déroulera la prestations, aux prestations connexes (activités, repas, visites, cours...).
Le prix peut varier selon la quantité, la période choisie, le nombre de participant.

Bref, une remise en concurrence fréquente apparaît nécessaire et l'AC constitue le moyen de contractualisation le plus pertinent dans ces cas de figure.

Désolé pas de modèle
You're entering a world of pain...a world of pain

lepouch

Bonjour,
Effectivement l'accord-cadre semble convenir à ce type de besoin.
J'ai des modéles, mais plutot dans les prestations intelectuelles, les fournitures ou les travaux.
Je pense à un AC sur de l'Assistance à Maitrise d'Ouvrage qui pourrait être adapté à vos prestations (Services Article 30)
Si interessée, me passer une adresse en MP.

unpeucoincee

Demandez à la ville de noisy le grand (93) ils en ont fait un pour info