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Diverses questions

Démarré par mighty, Septembre 18, 2008, 01:46:56 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

mighty

- J'ai un marché à bons de commande d'entretien des espaces verts. J'ai trois sites prévus pour mon marché. or, à l'heure actuelle, seule deux sont concernés par la prestation. On avait seulement prévu de couper l'herbe sur le troisieme site mais l'herbe ne veut aps pousser. Donc il fait rien.
Aussi, nous souhaiterions retirer ce site pour en rajouter un autre.
Dois je faire une avenant à ce marché pour retirer un lieu et en remettre un autre à la place ?

- J'ai un marché que je dois lancer mais l'acheteur souhaite faire plusieurs MAPA d'un an, plutot qu'un Appel d'Offre ouvert pour trois ans, est ce possible ? Normalement oui nan ?

- Nous avons lancé une procédure pour la maintenance de rideaux métallique. Or, vu que les acehteurs sont toujours super intelligent, ils viennent de se rendre compte qu'un nouveau batiment arrive et qu'il va y avoir plein de rideaux métallique en plus à maintenir.
Il s'avère en plus que sur ce petit MAPA nous avons eu deux réponses mais elles sont pas formidables. En plus, entre les lignes l'acheteur m'a dit que l'enterprise sur laquelle il comptait n'a pas répondu car elle n'a pas vu l'avis de mise en concurrence. Ballot tt ça.
Peut on déclarer sans suite pour motif d'intérêt général ? Dans ce cas là ce serait révision du besoin ou un truc dans le genre nan ? J'ai pas bon ? Parce qu'en fait l'idée ce serait d'annuler cette procédure et d'inclure dans six mois les rideaux métallique de ce nouveau batiment. On ferait alors un AOO.

Tilclode

1 question vous devez faire un avenant
2 question c'est possible
3 question, vous pouvez toujours déclaré sans suite pour révision des besoins.
Lex subvenit vigilantibus, non autem sultis et dormientibus.

mighty

Pour l'avenant, comment ça se passe. Le changement d'un site par un autre, comment évalue t on le % d'évolution ?

Tilclode

Est ce que le changement de site modifie votre borderau de prix unitaires?
Lex subvenit vigilantibus, non autem sultis et dormientibus.

mighty

Non ce sont les mêmes perstations pour un autre site

Tilclode

Il ne faut pas que l' avenant modifie de façon substancielle l'économie du marché.  Vous devez pouvoir faire une estimation du coût d'entretien de ce site non?
Lex subvenit vigilantibus, non autem sultis et dormientibus.

mighty

Oui mais c tjrs pareil ! tjrs bordelique. On a prévu un cout pr un site mais finalement on le fait donc par exemple si on avait prévu un cout de 5 000 par mois, ces 5 000 ¤ par mois sont économisés.

Et on veut les utiliser (peut être plus) pour une autre site. Donc dans ces cas là c un avenant de moins value et de plus value. On calcule la différence c ça ?

speedy

 ceux sont des questiuons délicates car peuvent remettre en cause la publicité initiale et la sincérité de la mise en concurrence ....avec un soupcon de favoritisme à la clé ...
Citation de: mighty le Septembre 18, 2008, 01:46:56 PM
- J'ai un marché à bons de commande d'entretien des espaces verts. J'ai trois sites prévus pour mon marché. or, à l'heure actuelle, seule deux sont concernés par la prestation. On avait seulement prévu de couper l'herbe sur le troisieme site mais l'herbe ne veut aps pousser. Donc il fait rien.
Aussi, nous souhaiterions retirer ce site pour en rajouter un autre.
Dois je faire une avenant à ce marché pour retirer un lieu et en remettre un autre à la place ? çà dépend de l'écriture exacte de l'objet .... si les sites étaient nommés pour moi modif de l'objet donc vous pouvez retirér mais pas ajouter ! si le mini  change alors avenant

- J'ai un marché que je dois lancer mais l'acheteur souhaite faire plusieurs MAPA d'un an, plutot qu'un Appel d'Offre ouvert pour trois ans, est ce possible ? Normalement oui nan ? si le montant annuel selon votre nomenclature est inférieur au seuil : oui
- Nous avons lancé une procédure pour la maintenance de rideaux métallique. Or, vu que les acehteurs sont toujours super intelligent, ils viennent de se rendre compte qu'un nouveau batiment arrive et qu'il va y avoir plein de rideaux métallique en plus à maintenir.
Il s'avère en plus que sur ce petit MAPA nous avons eu deux réponses mais elles sont pas formidables. En plus, entre les lignes l'acheteur m'a dit que l'enterprise sur laquelle il comptait n'a pas répondu car elle n'a pas vu l'avis de mise en concurrence. Ballot tt ça.
Peut on déclarer sans suite pour motif d'intérêt général ? Dans ce cas là ce serait révision du besoin ou un truc dans le genre nan ? J'ai pas bon ? Parce qu'en fait l'idée ce serait d'annuler cette procédure et d'inclure dans six mois les rideaux métallique de ce nouveau batiment. On ferait alors un AOO.  oui

si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

Ororo Munroe

euh perso j'ai fait un marché d'entretien des espaces verts en marché à BDC ...
dans le CCTP je mets les différents sites potentiels
mais dans le BPU la prestation est pas affectée à un site

comme ça je peux rajouter ou enlever des sites, sans toucher à mon BPU et sans toucher à mon mini/maxi ... donc sans avenant
Une partie de la Bible n'a jamais été reconnue. Elle abordait la vie de Ododo.  Cette partie se nomme désormais Code de la commande publique...

speedy

Citation de: Ororo Munroe le Septembre 19, 2008, 10:14:17 AM
euh perso j'ai fait un marché d'entretien des espaces verts en marché à BDC ...
dans le CCTP je mets les différents sites potentiels donc OK
mais dans le BPU la prestation est pas affectée à un site

comme ça je peux rajouter ou enlever des sites, sans toucher à mon BPU et sans toucher à mon mini/maxi ... donc sans avenant OUI
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

Ororo Munroe

Speedy, j'aime bien quand tu dis que je fais tout juste
Une partie de la Bible n'a jamais été reconnue. Elle abordait la vie de Ododo.  Cette partie se nomme désormais Code de la commande publique...

speedy

si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

mighty

Donc si je comprends bien il faut vérifier si les sites sont nommés dans le Cahier des charges et pas dans le BPU.

Si c'est pas dans le BPU -> pas d'avenant ?

Si c'est dans le BPU -> Avenant ?

Et si le site en question que je souhaite rajouter c'est ni dans le BPU et ni dans le Cahier des Charges --> On peut pas ?

Ororo Munroe

Citation de: mighty le Septembre 19, 2008, 02:10:21 PM
Donc si je comprends bien il faut vérifier si les sites sont nommés dans le Cahier des charges et pas dans le BPU.

Si c'est pas dans le BPU -> pas d'avenant ?

Si c'est dans le BPU -> Avenant ?

Et si le site en question que je souhaite rajouter c'est ni dans le BPU et ni dans le Cahier des Charges --> On peut pas ?

ton marché c'est quoi son nom et son objet "entretien des espaces verts de la commune" ?
si oui et si pas citation des sites dans le BPU, pas d'avenant
si le nom est "entretien des espaces verts sur tel site, tel site et tel site" ... là c'est la mouise
Une partie de la Bible n'a jamais été reconnue. Elle abordait la vie de Ododo.  Cette partie se nomme désormais Code de la commande publique...

mighty

C mon cas, donc qu'est ce que je dois faire ?

Sinon pr tenter le tout pour le tout, en fait c'est un marché à lots. Lot 1 site A lot 2 site B
Sur le lot 1 on parle des différents sites mais y a pas le sous site en question. Donc est ce que je peux l'intégrer au lot 1 quand meme ?