négo dans un MAPA

[cpamoa]

Je plaisantais à moitié en extrapolant une jurisprudence, sur le fond la jurisprudence nous dit la négo est prévue mais vous devez indiquer comment elle se déroule car le code ne précise pas comment elle se déroule, mais c'est la règle pour les marchés à procédure adaptée, la procédure n'est pas décrite par le menu et devons-nous pour autant prévoir dans le règlement de consultation le menu de la procédure adaptée ?

J'y crois d'autant moins que dès lors que les fournisseurs savent qu'il y a négociation menée avec tous les opérateurs, ils ont l'information et à mon sens c'est se tirer une balle dans le pied que de décrire en détail comment la procédure de négociation doit avoir lieu.

Sur nos conseils, oui je suis d'accord, il faut mettre dans le RC qu'une négo peut avoir lieu et à mon sens préciser avec tout le monde mais sans aller plus loin. Maintenant la jurisprudence peut me désavouer (horor referans)...

[tragique_fernand]

* tragique_fernand baille :-)

[Kpiaf]

* tragique_fernand baille :-)

* Kpiaf aussi ;-)

[R.J]

Je plaisantais à moitié en extrapolant une jurisprudence, sur le fond la jurisprudence nous dit la négo est prévue mais vous devez indiquer comment elle se déroule car le code ne précise pas comment elle se déroule, mais c'est la règle pour les marchés à procédure adaptée, la procédure n'est pas décrite par le menu et devons-nous pour autant prévoir dans le règlement de consultation le menu de la procédure adaptée ?

J'y crois d'autant moins que dès lors que les fournisseurs savent qu'il y a négociation menée avec tous les opérateurs, ils ont l'information et à mon sens c'est se tirer une balle dans le pied que de décrire en détail comment la procédure de négociation doit avoir lieu.

Sur nos conseils, oui je suis d'accord, il faut mettre dans le RC qu'une négo peut avoir lieu et à mon sens préciser avec tout le monde mais sans aller plus loin. Maintenant la jurisprudence peut me désavouer (horor referans)...

La négo n'était jusqu'à peu pas prohibée ... Mais elle a été récemment consacrée en MAPA.

Je ne crois pas avoir vu de jurisprudence sanctionnant le recours à la négo en MAPA à propos d'une procédure postérieure au décret du 19 décembre 2008.

Le RC prime donc le Code en adapté, je suis d'accord, sauf pour le Code à prévoir des règles. Or, ce n'est que rarement le cas en adapté. Et dire que le PA peut agir en un sens ou en un autre .... lui laisse un choix, qui doit se concilier avec le principe de transparence.

Je ne crois pas qu'un RC clair soit source de lourdeur. En revanche, je crains que beaucoup de RC peu clairs, voire de procédures de même, soit, une fois sanctionnés, justifiés par l'horreur du gouvernement des juges.

Malgré tout, en procédure adaptée, la position du juge n'a jamais été extrémiste .... Mais je suis demandeur de contre-exemples (en évitant les décisions tournant autour de Mares SA et de Sita Sud, qui de mémoires étaient en formalisé, mais ont pu être utilisée en adapté.


Cordialement,

[Ravelle]

Sujet épineux pour moi et je rebondis en temps décalé :

Si le RC prévoit la possibilité laissée au PA de négocier avec les offres les plus intéressantes sans en déterminer un nombre défini, je me pose la question de la pertinence de fixer un nombre.

En effet, l'intérêt de la négociation est de favoriser l'obtentiotn de l'offre économiquement la plus avantageuse. Pour moi négocier avec tous n'est pas automatiquement pertinent dans la mesure où l'écart entre les offres est parfois tel que la négociation ne permettra pas à certains soumissionnaires de rattraper le niveau des "meilleures" offres.

La délimitation à un nombre me semble arbitraire (comment fixer un nombre) et peut amoindrir les chances de négocier toutes les meilleures offres dont l'analyse (rapport écrit) justifiera le nombre des offres éligibles à la négociation.

Ce qui m'amène à une question : lorsqu'en négociation un candidat refond pratiquement toute son offre technique qui lui fait doubler son prix, considérez-vous l'offre comme éliminatoire puisque non améliorée mais substantiellement modifiée au point de considérer qu'il a formulé une nouvelle offre ?

[Kpiaf]

Sujet épineux pour moi et je rebondis en temps décalé :
Si le RC prévoit la possibilité laissée au PA de négocier avec les offres les plus intéressantes sans en déterminer un nombre défini, je me pose la question de la pertinence de fixer un nombre.
En effet, l'intérêt de la négociation est de favoriser l'obtentiotn de l'offre économiquement la plus avantageuse. Pour moi négocier avec tous n'est pas automatiquement pertinent dans la mesure où l'écart entre les offres est parfois tel que la négociation ne permettra pas à certains soumissionnaires de rattraper le niveau des "meilleures" offres.
La délimitation à un nombre me semble arbitraire (comment fixer un nombre) et peut amoindrir les chances de négocier toutes les meilleures offres dont l'analyse (rapport écrit) justifiera le nombre des offres éligibles à la négociation.
Ce qui m'amène à une question : lorsqu'en négociation un candidat refond pratiquement toute son offre technique qui lui fait doubler son prix, considérez-vous l'offre comme éliminatoire puisque non améliorée mais substantiellement modifiée au point de considérer qu'il a formulé une nouvelle offre ?

Négocier, ce n'est pas laisser l'OE présenter librement ce qu'il veut ; c'est le PA qui dirige la négociation, partant, je ne vois pas comment on peut arriver à un tel résultat ! Cela dit, pour répondre à ta question, pour moi, il s'agit bien d'une nouvelle offre mais il faudrait être sacrément audacieux pour sanctionner ce résultat alors que cet OE n'a sans doute fait que répondre aux attentes du PA exposées durant la négociation...
A moins que cet OE ne soit complétement à côté de ses pompes... Faut admettre que ce n'est pas totalement impossible ! ;-)

[Ravelle]

Bien sûr ! dans ce cas précis, je pense que l'OE n'a pas bien saisi notre demande, pourtant écrite et orale et qui ne suscitait pas un tel revirement. l'OE a-t-il pris peur et a-t-il douté de sa proposition ?

Cela me fait songer aux OE qui par le biais des négociations nous font une offre de prix moitié moins chère que leur offre initiale.
On est très perplexe face à ce genre de situation.

En tout cas, en l'occurrence, je vois difficilement comment classer cette nouvelle offre, ayant l'impression de faire deux analyses sur cet OE ...

[Choup]

J'ai arrêté également cette pratique de limiter le nombre de candidats à participer aux négociations. Si l'on ne prend que les 3 meilleures propositions vu un premier classement établi d'après les critères, on peut passer à côté d'offres intéressantes. Je m'explique, j'ai un candidat qui a oublié une fiche technique mais qui a bien remis un mémoire, son prix... Au vu des élements à ma disposition cette offre est très intéressante, il me manque juste cette fiche.
Si j'analyse une première fois, ce candidat va être rejeté pour offre incomplète, il ne sera pas classé, donc pas dans les 3 premiers. Alors que si je lui permet de remettre simplement sa fiche, il peut être mieux disant.

Du coup ça revient à dire que seules les offres inapporpriés sont éliminées d'office.