AC de denrées alimentaires et marchés subséquents en MBC

[Aliunda]

Je souhaite vous soumettre le projet d'un service. J'ai du mal à y voir clair aujourd'hui.

Pour l'acquisition de denrées alimentaires, ils veulent faire un AC pour pouvoir traiter avec plusieurs fournisseurs et obtenir de meilleurs prix. Pour les marchés subséquents, ils envisagent de faire un MBC par an.
Donc en gros un AC de 4 ans puis 4 MBC, un par an.
La justification est la remise en concurrence régulière sans devoir relancer l'intégralité du marché.
A prioir, je ne vois rien contre mais j'ai un doute sur ce montage un peu spécial.
Je vous remercie par avance de vos avis.
Cordialement.

[lepouch]

Bonjour,
Une collectivité voisine, pour l'achat de denrées alimentaires, gère un AC avec un marché subséquent tous les trimestres. Ce dernier est un marché à bons de commande. Donc, à priori, le système présenté doit fonctionner sauf qu'il est peut être regrettable de ne pas relancer plus souvent la mise en concurrence des fournisseurs de l'accord-cadre.....

[lepouch]

Une note récente de Bercy prévoit des AC avec MBC (voir chapitre 5.1)
http://www.minefe.gouv.fr/directions_services/daj/conseils_acheteurs/accords-cadres.pdf

[Aliunda]

ok, merci pour ces premières infos
je vais potasser le doc du minefe